Voir la source de Permis bateau plaisance

{{à internationaliser|date=septembre 2018}}
{{Voir homonymes|Permis de conduire}}

Le '''permis bateau plaisance''' est le permis de conduire les véhicules nautiques de plaisance à usage personnel à titre de plaisancier donc sans activité commerciale. <br />Le '''brevet  de  capitaine de yacht''' est pour la conduite professionnelle des navires de plaisance pour effectuer une activité commerciale à titre de métier. 

Selon les pays, la conduite d'un [[plaisance (loisir)|véhicule nautique de plaisance]] ([[bateau]], [[véhicule amphibie]], [[Motomarine|moto aquatique]], [[aéroglisseur]], [[sous-marin de poche]]) est sujette à l'obtention de formes différentes de permis.
 
En France, la formation théorique et pratique<ref>{{Légifrance|base=JORF|numéro=DEVT0766208A|texte=Arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l'agrément des établissements de formation et à la délivrance des autorisations d'enseigner}}.</ref> sont encadrées par des formateurs agréés appelés « [[Formateur aux permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur|formateurs bateaux écoles]] ». Le [[certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance]] est pour effectuer des navigations : côtières le long des états étrangers, pour des traversées (transit) internationales entre plusieurs pays, pour naviguer sur les [[eaux intérieures]] des États étrangers.

Le brevet de [[#Permis professionnels|capitaine de yacht (désigné aussi skipper professionnel)]] est le permis pour la conduite professionnelle des navires de plaisance.

[[Fichier:SBF See Vorderseite.JPG|vignette|Permis bateau de plaisance en [[Allemagne]]]]
[[Fichier:Permis de conduire les bateaux de plaisance a moteur (recto fr).jpg|vignette|Permis bateau de plaisance en [[France]].]]
[[Fichier:Carte_de_conducteur_d'embarcation_de_plaisance.png|vignette|Carte de conducteur d'embarcation de plaisance au [[Canada]].]]

== En France ==
[[Fichier:Permis de conduire les bateaux de plaisance a moteur (fr).jpg|vignette|upright=1.9|Permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur. Permis délivré en [[France]] jusqu'au 2 octobre 2024.]]
La pratique de cette activité aux commandes d'un bateau à moteur est encadrée en France par des textes, d'où émergent (depuis le {{1er}} janvier 2008) le permis plaisance<ref>[http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Permis-plaisance-.html Permis plaisance]</ref> à 2 options et à 2 extensions (ce titre est de couleur [[bleu clair]] à 3 volets, plastifié)<ref>[http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N550.xhtml Navigation de plaisance]</ref> :
* En eaux intérieures jusqu'à la limite de l'inscription maritime :
** l'option eaux intérieures (pour conduire un bateau de plaisance de moins de {{unité|20|m}}<ref name=":0">{{Lien web|langue=Français|titre=Legifrance - Code des transports - Article 240-1.01|url=https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000841523#LEGISCTA000029892224|date=}}</ref> de long sur les fleuves, rivières, canaux, lacs et étangs).
** l'extension grande plaisance en eaux intérieures (sans limitation de la longueur du bateau).
* En mer :
** l'option côtière pour une navigation en mer limitée à {{Unité|6|milles}} d’un [[Abri (marine)|abri]] (<small> ~ {{Unité|11|km}} d’un abri</small>)
** l'extension Hauturière (toutes distances en mer).

Le permis plaisance option côtière (avec ou sans extension Hauturière) permet aussi en [[France]] de conduire un bateau de plaisance inférieur à {{Unité|20|m}} sur un {{citation|plan d'eau de navigation intérieure fermé}} de {{citation|navigation de type 3}}<ref name="types">Les 3 types de navigation intérieure de l'« extrait de l'annexe 5 de l’arrêté du 3 juillet 1992 »</ref> (étangs en France et lacs en France dépourvus de [[navire de commerce]], sans [[péniche]]).

Le permis plaisance permet dans les eaux territoriales françaises et dans les eaux intérieures françaises de se servir d'un [[Canal 16|poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques {{unité|156|MHz}} à {{unité|162|MHz}}, avec une puissance de {{Unité|25|W}}]] avec/ou sans l'[[Appel sélectif numérique]] sur le canal 70<ref name="rest">{{Légifrance|base=JORF|numéro=INDI1032592A|texte=Arrêté du 22 février 2011 modifiant l’arrêté du 18 mai 2005 relatif aux certificats restreints de radiotéléphoniste du service mobile maritime et du service mobile fluvial et aux droits d’examen concernant ces certificats}}.</ref>.

Une fois délivré, le permis plaisance ou permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur est valable à vie. Ce permis peut être retiré, temporairement ou définitivement selon la faute commise.

En France, les personnes âgées d'au moins seize ans peuvent conduire durant une année un bateau de plaisance à moteur en eaux maritimes ou en eaux intérieures sans permis, à condition d'être accompagnées d'une personne titulaire depuis au moins trois ans de l'un des permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur pour la navigation pratiquée<ref name="formulaires.modernisation.gouv.fr">[https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14675.do Déclaration de conduite accompagnée d’un bateau de plaisance à moteur]</ref>{{,}}<ref>[http://www.fluvialnet.com/upload/videos/dclaration_conduite_accompagne.pdf Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur]</ref>.

=== Formation permis plaisance ===
Seul un [[bateau-école]] agréé est habilité à former un candidat au passage d'un permis plaisance<ref>[http://www.bateauxecoles.com/ Annuaire français des bateaux écoles]</ref>.

Pour la préparation du permis plaisance option côtière ou du permis plaisance option eaux intérieures, la formation théorique avec l'examen peut être effectuée indifféremment avant, après ou pendant la formation pratique avec l’évaluation.

<center>
Tableau des parcours des formations au permis de conduire les véhicules nautiques de plaisance à usage personnel 
{|class="wikitable"
|-
! [[Permis plaisance]] 
! Parcours des formations pour <br /> naviguer en mer 
! Parcours des formations pour naviguer sur les<br /> fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs 
|-
|-bgcolor="#DDDDFF"
| align="center" | Prérequis || align="center" colspan="2" | Âge minimum requis de {{unité|16|ans}} et conditions d’aptitude médicale
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Formation pratique <br /> (tronc commun) || align="center" colspan="2" | 1 h 30 <small>(qui peut être faite en collectif)</small> portant sur les compétences du chef de bord<br /> et {{unité|2|h}} minimum à la barre d'un bateau
|-
|-bgcolor="#FFFFCC" 
| align="center" | Examen pratique || align="center" colspan="2" | Évaluations durant la formation pratique
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Formation théorique || align="center" | 5 heures minimum sur le code maritime et la radio VHF|| align="center" | 5 heures minimum sur le code en eaux intérieures et la radio VHF
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Examen théorique || align="center" | Questionnaire à choix multiples (QCM) maritime de 40 questions <small>(5 fautes maximum)</small> || align="center" | QCM eaux intérieures de 40 questions <small>(5 fautes maximum)</small> 
|-
|-bgcolor="#CCFFFF"
| align="center" | Permis <br /> [[Fichier:Permis de conduire les bateaux de plaisance a moteur (fr).jpg|40px]] || align="center" | Permis plaisance option côtière || align="center" | Permis plaisance option eaux intérieures
|-
|-bgcolor="#CCFFCC" 
| align="center" | Navigations <br /> [[Fichier:Ship.svg|40px]] || align="center" | Conduites des embarcations de plaisance à usage personnel<br /> en mer jusqu'à {{Unité|6|milles}} d’un abri <small>(~ {{Unité|11|km}} d’un abri</small>) || align="center" | Conduites des embarcations < {{Unité|20|m}} <br />de plaisance à usage personnel en eaux intérieures
|-
|-bgcolor="#111111"
| || || 
|-
|-bgcolor="#DDDDFF"
| align="center" | Prérequis pour l'extension du permis || align="center" | Titulaire du permis plaisance option côtière <br />([[#Les anciens permis plaisance mer|ou du « permis A » ou du « permis mer côtier »]]) || align="center" | Âge minimum requis de {{unité|18|ans}}, certificat d’aptitude médicale, titulaire du : <br />permis plaisance option eaux intérieures ou du certificat S
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Formation || align="center" | formation sur [[table]] || align="center" | 5 heures minimum depuis la passerelle à la barre d'un bateau de plus de {{Unité|20|m}} de longueur<br />et 4 heures de formation théorique et pratique sur le bateau
|-
|-bgcolor="#FFFFCC" 
| align="center" | Examen || align="center" | d'une durée d'1 h 30 d'exercices sur : <br /> la carte du [[SHOM]] {{n°|9999}}, [[calcul de marée]] de [[Courant de marée|courant]] et QCM || align="center" | Évaluations durant la formation sur le bateau de plus de {{Unité|20|m}} de longueur
|-
|-bgcolor="#CCFFFF" 
| align="center" | Permis <br /> [[Fichier:Permis de conduire les bateaux de plaisance a moteur (fr).jpg|40px]] || align="center" | Permis plaisance extension hauturière || align="center" | Permis plaisance extension grande plaisance
|- 
|-bgcolor="#CCFFCC" 
| align="center" | Navigations <br /> [[Fichier:Ship.svg|40px]] || align="center" | Conduites des embarcations de plaisance <br />à usage personnel en [[mer]] <br /> <small>(sans limitation)</small> || align="center" | Conduites des embarcations de plaisance<br /> à usage personnel en eaux intérieures <br /> <small>(sans limitation)</small>
|-
|-bgcolor="#111111"
| || || 
|}
</center>

=== Prix des permis ===
[[Fichier:Bateau ecole.JPG|vignette|Exercices d'un bateau-école.]]
En France, le tarif moyen d'une formation varie en fonction de l'organisme (association ou société commerciale), de la région, de la période de l'année exemple : le tarif plus élevé est avant la période des vacances scolaires, la période intéressante est après des vacances scolaires, sur des salons nautiques les tarifs sont comparables <ref>[https://www.google.com/search?ei=GC5HXdOnMdHggwfZ6YaoDw&q=prix+permis+bateau+&oq=prix+permis+bateau+&gs_l=psy-ab.3..35i39j0i20i263j0l8.5390.7176..10294...0.0..0.140.651.5j2......0....1..gws-wiz.......0i71j0i22i30.BB3FZNiB-r0&ved=0ahUKEwjTk4j59enjAhVR8OAKHdm0AfUQ4dUDCAo&uact=5 Prix des permis bateaux sur Google]</ref> : 
* le manuel de cours, le manuel de tests ou tests en ligne, (<small>la carte {{n°|9999}} pour l'extension hauturière</small>), sont compris dans le prix de la formation ou en option ;
* l'inscription, le livret du candidat, le livret de certification et les frais de dossier sont compris ou en plus du prix de la formation ;
* le contrat de formation donc en cas d'échec avec ou sans des cours de rattrapage compris.

Le tarif moyen d'un permis plaisance pour l'option côtière ou pour l'option eaux intérieures en France varie entre {{Unité|300|€}} et {{Unité|450|€}}. {{Unité|30|€}} de droit d'inscription et {{Unité|78|€}} de droit de délivrance du permis.

Le tarif moyen pour la seule formation théorique à l'option côtière ou à l'option eaux intérieures pour les personnes déjà titulaires d'un permis plaisance varie entre {{Unité|100|[[Euro|€]]}} et {{Unité|200|€}}.{{Unité|30|€}} de droit d'inscription au permis.

Le tarif moyen pour la formation à l'extension hauturière en France varie entre {{Unité|250|€}} et {{Unité|600|€}} pour les personnes déjà titulaires du permis plaisance option côtière. Avec un timbre fiscal de {{Unité|38|€}} de droit d'inscription au permis.

Le tarif moyen pour la formation à l'extension grande plaisance en eaux intérieures en [[France]] pour les personnes déjà titulaires du permis plaisance option eaux intérieures varie entre {{Unité|600|€}} pour la formation sur la péniche du candidat et jusqu'à {{Unité|2000|€}} par candidat sur une péniche bateau-école habitable durant une excursion de quelques jours. Avec un timbre fiscal de {{Unité|38|€}} de droit d'inscription au permis.

=== Conduite accompagnée ===
Pour accélérer la mise à niveau du candidat voulant passer un permis de conduire d’un bateau de plaisance à moteur la conduite accompagnée est possible. L’accompagnateur doit être titulaire depuis au moins trois années d’un permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur pour la navigation pratiquée et envoyer à l’administration une déclaration de conduite accompagnée d’un bateau de plaisance à moteur<ref name="formulaires.modernisation.gouv.fr"/>{{,}}<ref>conduite accompagnée d’un bateau de plaisance à moteur l'article 9 du décret n° 2007-1167 du 2 août 2007</ref>.

=== Permis plaisance en mer === <!-- Ne pas modifier, utilisé comme balise; -->
[[Fichier:Jupiter 30.JPG|vignette|Bateau de plaisance à moteur.]]
[[Fichier:Amphicar red.JPG|vignette|Véhicule amphibie de plaisance.]]
[[Fichier:Vattenskoter2.jpg|vignette|Motomarine, aussi nommée scooter des mers et moto aquatique.]]
[[Fichier:Sanc0009 - Flickr - NOAA Photo Library.jpg|vignette|Sous-marin de poche ou Sous-marin de tourisme.]]
En France, pour conduire un bateau de plaisance à moteur, le chef de bord doit être titulaire du permis plaisance mer avec l'option côtière et éventuellement l'extension hauturière (toutes distances en mer).

L'obtention d'un permis de conduire un bateau à moteur est nécessaire si la [[Propulsion maritime|puissance motrice du navire]] est supérieure à {{Unité|4.5|kW}}, soit {{Unité|6.11|ch}}. Sont considérés comme voiliers par l'administration les navires dont la propulsion principale est vélique, à condition que :

<math>As \ge 0{,}07 \left(m_{LDC}\right)^\frac{2}{3}</math>

; <math>m_{LDC}</math>: Exprimée en kilogrammes (kg), étant la masse du navire en condition de charge ;
; <math>As</math>
: Exprimée en mètres carrés (m<sup>2</sup>), étant la surface de [[Plan de voile#Mesures de plan de voiles|voilure projetée]], calculée comme :
:* la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bouts-dehors, queues de malet ou autres espars, et
:* de la surface du ou des triangles avant, jusqu'à l'étai le plus avancé, fixé de manière permanente pendant le fonctionnement du bateau au mât portant les voiles établies, sans recouvrement, en supposant que les drailles et les chutes sont des lignes droites.

La surface du triangle avant de chaque mât doit être celle donnée par <math>I \times J / 2</math>, où ''I'' et ''J'' sont les mesurages entre la face avant du mât, l'extrémité arrière de l'étai et la ligne de livet au droit du mât. La surface des espars n'est pas incluse dans le calcul de la surface de voilure projetée, à l'exception des mâts-ailes<ref>{{pdf}} [https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/d110_%2828-12-17%29.pdf Article 110-1.02]</ref>.

Aujourd'hui, il n'existe pas de permis voile pour un usage exclusivement personnel d'un [[voilier]]. En conséquence, n'importe qui peut louer ou se procurer un voilier pour usage personnel sans avoir à prouver sa capacité à le prendre en main. Pour pallier cette défaillance, il arrive que certains loueurs professionnels demandent, à titre privé, des preuves de l'expérience du futur chef de bord. L'arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance instituent deux titres de conduite en mer :
* l'option "Côtière"
* l'extension "Hauturière"

Leurs validités respectives dépendent des conditions de navigation<ref>[http://www.permisplaisance.equipement.gouv.fr gouvernemental français]</ref> et leur accès est réservé aux personnes âgées de 16 ans et plus. Toutefois, le candidat présentant l'extension « Grande plaisance en eaux intérieures » doit être âgé de 18 ans. Le permis est obligatoire pour piloter un bateau de plaisance à moteur lorsque la puissance de l'appareil propulsif est supérieure à {{unité|4.5|kilowatts}} (6 chevaux). L'administration des [[affaires maritimes]] prend en charge les permis pour les départements côtiers. Les services de navigation et la [[direction départementale de l'équipement]] (DDE) prennent en charge les permis pour les départements non-côtiers.

Un permis plaisance en mer permet aussi de conduire en [[France]] un bateau de plaisance jusqu’à {{Unité/2|20|m}}<ref name=":1" /> sur un « [[plan d'eau]] de navigation intérieure fermé » de « navigation de type 3 »<ref name="types"/> ([[étang]]s et [[lac]]s sans [[navire de commerce]], sans [[péniche]]).

==== Le permis plaisance option côtière ==== <!-- Ne pas modifier, utilisé comme balise; -->
La [[Navigation côtière|navigation par cabotage]] peut se faire, de jour comme de nuit et à condition de naviguer avec un bateau de plaisance dans la limite des {{Unité|6|[[mille marin|milles]]}} d'un [[Abri (marine)|abri]] (<small>~{{Unité|11|[[Kilomètre|km]]}} d'un [[Abri (marine)|abri]]</small>), dont la définition est la suivante : tout lieu où le navire et son équipage peut soit accoster, soit mouiller en toute sécurité. Au-delà de cette limite, il faut être titulaire de l'[[Permis hauturier|extension ''Hauturière'']].

Le permis côtier est un surnom couramment utilisé pour désigner le permis plaisance : « permis A » (ancien permis), « permis mer côtier » (ancien permis) et le « permis plaisance option côtière ».

Le « permis côtier » proprement-dit est délivré par la [[Marine nationale (France)|marine nationale]] à son personnel, ce permis côtier permet la délivrance par équivalence du « permis plaisance option côtière » pour la conduite des bateaux de plaisance à moteur<ref>Arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle Article Annexe III</ref>.

===== L'obtention du permis mer option "côtière" =====
[[Fichier:Regla 15.png|vignette|120px|Croisement entre bateaux.]]
[[Fichier:Maschinenfahrzeug (nachts).png|vignette|120px|Vue de face d'un navire de plus de {{unité|50|mètres}}.]]
[[Fichier:Riesgo de abordaje.jpg|vignette|120px|[[Abordage]].]]
[[Fichier:Cardinal mark diagram.svg|vignette|120px|Marques cardinales.]]
Le passage et l'obtention du permis côtier se déroule généralement en trois phases :
* Une formation théorique de cinq heures minimum dans un établissement agréé par l'état (depuis le {{1er}} juin 2013)
* Un examen de code (code côtier trente questions pour cinq fautes maximum) à valider auprès d'un service instructeur
* Une formation pratique d'une heure et trente minutes minimum (qui peut être faite en collectif) portant sur les compétences du chef de bord (utilisation du matériel de sécurité, utilisation de la carte marine, utilisation pratique de la VHF, capacité à décider d'une sortie en fonction de la météo) et une formation pratique de 2 heures de conduite minimum à la barre d'un bateau.

;L'examen théorique
L'examen se compose de deux évaluations, l'une théorique se déroulant dans un centre d'examen et l'autre pratique validée par le centre [[bateau-école]]. Les connaissances théoriques sont vérifiées lors d'un [[Questionnaire à choix multiples|QCM]] électronique de 40 [[Questionnaire à choix multiples|questions à choix multiples]] portant sur<ref>[http://www.mer.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=7590 Programme permis côtier et hauturier]</ref> :
* le [[balisage]], balisage des plages, pictogrammes,
* les signaux, phoniques, de trafic portuaire, de détresse, météorologiques,
* les feux et marques des navires,
* les [[Colreg|règles de barre et de route]],
* l'armement de sécurité,
* les règlements de navigation,
* la [[sécurité maritime|sécurité]], l'[[marpol|environnement]], l'utilisation de la carte marine,
* l'[[Canal 16|utilisation d'une radio VHF]] et [[Appel sélectif numérique|utilisation de l'appel sélectif numérique]].

La formation théorique doit avoir lieu dans un centre [[bateau-école]] agréé. Le candidat peut passer l'examen théorique en tant que candidat libre s'il est déjà titulaire de l'option eaux intérieures. L'inscription se fait auprès de la [[Affaires maritimes|Direction Départementale des Affaires Maritime]] du lieu de l'examen. S'il réside dans un département non côtier, il peut d'inscrire dans un service instructeur en eaux intérieures pour passer le permis mer<ref name="coord">[http://www.developpement-durable.gouv.fr/Coordonnees-des-services,20854.html Coordonnées des services]</ref>.

Les compétences pratiques sont certifiées par le centre de formation après un apprentissage individuel ou collectif d'une durée minimum obligatoire de 3 heures et 30 minutes dont deux de conduite effective à la barre du navire, le formateur valide chacun des acquis sur un livret d'apprentissage. Parmi les objectifs pédagogiques principaux, on peut noter :
* la sécurité du plaisancier (brassières et matériels de sécurité, utilisation de la VHF),
* les incontournables du plaisancier (météo et utilisation de la carte marine en navigation côtière),
* les responsabilités du plaisancier (responsabilité du chef de bord, utilisation des signaux de détresse, respect de l'environnement…),
* la conduite du bateau (mise en marche, alignement, marche arrière…),
* les manœuvres du bateau (accoster/appareiller, prendre un coffre, mouiller, récupérer un homme à la mer…).

Pour être reçu à l'examen théorique, il faut 35/40 minimum à l'ensemble de l'épreuve.

;La formation pratique évaluée 
La formation pratique est dispensée par un instructeur agréé par l'état. La formation à la barre du bateau formateur, est d'une durée minimum de 2h par candidat. Cette formation est validée par l'instructeur ; elle peut être d'une durée supérieure à 2 heures si les compétences du candidat sont insuffisante pour réaliser l'ensemble du programme.
Le suivi de la formation pratique est inscrite d'un livret appelé « Livret du candidat ».

;Programme de la formation pratique évaluée
1 heure et 30 minutes minimum collectives « la sécurité du plaisancier, les incontournables et les responsabilités du plaisancier » :
* assurer la sécurité individuelle, assurer la sécurité collective,
* connaître les règles élémentaires de l'usage des [[Canal 16|moyens de radiocommunication embarqués]],
* décider de l'opportunité de la sortie en fonction d'un bulletin météorologique,
* respecter le balisage et identifier les obstacles sur une zone de navigation,
* être responsable de l'équipage et du bateau,
* utiliser à bon escient les moyens de détresse,
* respecter le milieu naturel.

2 heures individuelles « conduite et manœuvres du bateau » :
* maîtriser la mise en route du moteur,
* maîtriser la trajectoire,
* maîtriser la vitesse,
* maîtriser l'arrêt de la propulsion,
* maîtriser la marche arrière,
* maîtriser l'utilisation des alignements,
* arriver et partir d'un quai,
* prendre un coffre,
* mouiller/ancrer,
* récupérer une personne tombée à l'eau.

==== Le permis plaisance extension hauturière ==== <!-- Ne pas modifier, utilisé comme balise; -->
[[Fichier:BA 4022.JPG|vignette|[[Carte marine]], compas, [[règle Cras|règle rapporteur]].]]
[[Fichier:Demora-1.png|vignette|[[Navigation maritime]] sur [[carte marine]].]]
[[Fichier:Chart with radar fix.svg|vignette|Travail sur [[carte marine]].]]
L'extension hauturière permet de piloter tous les types de bateaux de plaisance à moteur sans limite de puissance et sans aucune limite de distance des côtes. Il est à noter que le chef de bord d'un voilier n'a pas besoin de permis pour naviguer en France, toutefois {{citation|tout bateau à propulsion vélique dont le rapport entre la surface de voilure exprimée en mètres carrés et la masse en kilogrammes est inférieur à un coefficient fixé par un arrêté}} nécessite un permis. Pour s'inscrire à l'examen de l'extension hauturière, le candidat doit au préalable être titulaire du permis plaisance option côtière. La [[navigation maritime|navigation]] peut se faire, de nuit comme de jour et sans limitation de distance, sous réserve que le navire soit armé avec la ''dotation de matériel hauturier''<ref>{{pdf}} [http://www.mer.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/d240__15-04-08__cle24918c.pdf Division 240]</ref>. Les candidats doivent réussir un examen théorique d'{{Heure|1|30}} sur la navigation, la [[marée]], la [[météorologie]], les aides électroniques à la navigation et la réglementation.

===== L'examen =====
L'inscription se fait auprès de la [[Affaires maritimes|Direction Départementale des Affaires Maritimes]] du lieu de l'examen. Si on réside dans un département non côtier, on peut s'inscrire dans un service instructeur en eaux intérieures pour passer son extension hauturière<ref name="coord"/>. Le candidat peut passer cet examen en tant que candidat libre. La durée de l'examen est d'une heure trente. Le candidat doit se présenter avec un compas à pointes sèches, une règle de navigation ([[règle Cras]]), une [[carte marine]] d'exercices [[SHOM]] {{Numéro|9999}} (qui sera conservée par le service examinateur à la fin de l'épreuve), une [[calculatrice]] non programmable, un [[crayon]] mine 2B gras<ref group="NB">Crayon mine 2B gras pour écrire sur les cartes marines, (facilement effaçable sans marque).</ref>, une [[gomme à effacer|gomme]].

Contrairement au permis côtier et au CRR, il s'agit ici d'exercices pratiques sur carte, l'examinateur remettra au candidat le sujet et deux feuilles blanches à remettre en fin d'examen pour expliquer à l'examinateur les calculs réalisés. Le correcteur placera un calque sur la carte et suivra les calculs sur feuille afin de valider les réponses fournies.

L'essentiel de la préparation au permis ''hauturier'' est donc moins du cours que l'application pratique de ce cours dans des exercices, et examens blancs. Par ailleurs les exercices et examens blancs familiariseront le candidat avec les différents amers, balises et phares de la carte 9999 parce que nombre de candidats perdent beaucoup de temps à chercher les balises et amers mentionnés dans le sujet.

Les épreuves :
* Deux exercices sur cartes : notés chacun sur 6 points,
**Porter et relever des points en vue de côtes (amer, relèvements),
**Calculs de caps et traçages de [[Route (navigation)|routes]] avec et sans [[Courant de marée|marée]].
**Identification de [[phare]]s,
* Un [[calcul de marée]] à partir d'un port principal : noté sur 4 points,
* Deux questions QCM sur la météo marine : notées chacune sur 1 point,
* Deux questions QCM sur les aides électroniques à la navigation : notées chacune sur 1/2 points,
* Une question QCM sur le matériel de sécurité : notée sur 1 point.

Pour être reçu :
* 10/20 minimum à l'ensemble de l'épreuve,
* dont 7/12 minimum aux exercices sur cartes,
* Titulaire du permis plaisance option côtière ou passage de l'examen du permis plaisance option côtière.

{{Clr}}<!-- à cause des images ci-dessus -->

== Le bateau doit lui aussi être en règle ==
Le bateau doit être immatriculé auprès des affaires maritimes.

Si le bateau a une longueur supérieure à 7 mètres, il doit être francisé auprès des services des douanes.

Si le bateau bat pavillon étranger, il doit être titulaire d'un passeport délivré par le chef du bureau de douane d'un port d'attache.

En cas de modification des caractéristiques du navire, il faut se rapprocher des affaires maritimes car certains de ces caractéristiques doivent être portées sur l'acte de francisation et sur le titre de navigation.

== Les contrôles exercés par la douane ==
Dans le cadre de ses missions de surveillance générale, la douane comme les affaires maritimes peut contrôler le bateau dans les ports, les baies et les rades ainsi qu'en mer dans les eaux territoriales françaises et dans les zones contigües (jusqu'à 24 milles nautiques de côtes).

Dans les ports les marchandises à bord peuvent être contrôlées et éventuellement taxées. En mer, les contrôles effectués portent sur le bateau, les personnes, les marchandises, les documents du navire et de la régularité vis-à-vis de la réglementation fiscale. La douane peut également exercer d'autres contrôles comme la pêche, la chasse maritime, la pêche sous-marine, du régime du tourisme, lutte contre les trafics des stupéfiants, police de la navigation et contrôle de sécurité, à ce titre les équipements embarqués doivent être conformes à la division 240 .

L'équipement basique est obligatoire si navigation jusqu'à 2 milles d'un abri, l'équipement côtier est obligatoire si navigation jusqu'à 6 milles d'un abri et l'équipement hauturier est obligatoire si navigation au-delà de 6 milles d'un abri.

== Permis plaisance en eaux intérieures<!-- Ne pas modifier, utilisé comme balise; --> ==
[[Fichier:Europe fleuves, rivières, canaux.gif|vignette|Réseau des voies navigables Européen eaux intérieures.]]
[[Fichier:OLRIK III.jpg|vignette|Navigation en eaux intérieures.]]
[[Fichier:Formel1 hovercraft.jpg|vignette|Aéroglisseur (véhicule nautique de plaisance).]]

Depuis janvier 2008, une réforme simplifie les titres fluviaux (autrefois appelés certificats fluviaux). Il existe un permis principal et une extension :
* le permis plaisance option ''Eaux intérieures''
* l'extension ''Grande plaisance en eaux intérieures''

Il est nécessaire d'être titulaire d'un permis de naviguer si la puissance du moteur est supérieure à 6 chevaux ({{Unité|4.5|kW}}). Contrairement au domaine maritime, même le barreur d'un voilier disposant d'un moteur doit être titulaire du permis si la puissance est supérieure à {{Unité|6|cv}}. Le permis plaisance option [[Eaux intérieures]] concerne les plaisanciers aux commandes d'un navire de longueur inférieure à 20 m<ref name=":1">{{Lien web|langue=Français|titre=Service Public (Permis grande plaisance)|url=https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14023|date=}}</ref>. L'extension Grande plaisance en eaux intérieures est requise pour tout bateau de plaisance de 20 m<ref name=":1" /> et plus.

=== Permis plaisance option eaux intérieures ===
==== L'examen ====
Comme pour l'option côtière, il s'agit d'un questionnaire à choix multiples de 40 questions pour la partie théorique dont 5 questions à l'[[Canal 16|utilisation d'une radio VHF]]. Les épreuves théoriques de l'examen portent sur :
* les caractéristiques des voies et plans d’eau ;
* le fonctionnement des écluses gardées, automatiques ou manuelles ;
* le fonctionnement des barrages et les consignes de sécurité à observer ;
* les conditions de stationnement et d’amarrage ;
* la définition des termes en usage les plus courants utilisés par les plaisanciers ;
* le devoir de vigilance ;
* les règles de route et de stationnement ;
* la signalisation visuelle et sonore, la connaissance des règles de balisage des voies et plans d’eau navigables ;
* la signalisation des bateaux, les marques d’identification ;
* les dispositions particulières aux menues embarcations ;
* les notions essentielles sur l’organisation et les missions des services chargés des voies navigables, des visites et du contrôle ;
* les notions élémentaires sur les règlements particuliers de police ;
* la réglementation relative au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur ;
* le nombre de personnes ou la charge embarquées ;
* la protection de l’environnement : l’entretien du navire, les rejets, la protection des berges, de la faune et de la flore ;
* connaissances élémentaires du service radiotéléphonique fluvial, de ses spécificités et du bon usage d’une station radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques (VHF) : réseaux du service radiotéléphonique fluvial, fréquences et voies ; code ATIS (Automatic Transmitter Identification System), réglementation spécifique ; communications liées à la détresse et à la sécurité, protection des fréquences de détresse.

La formation pratique est obligatoirement assurée par un établissement de formation agréé et se déroule à bord d'un « bateau-école » enregistré comme tel ; cette formation pratique est commune avec celle de l'option côtière. Le titulaire d'une première option « côtière » est dispensé de la formation et de l'évaluation pratique.

Les compétences pratiques sont certifiées par le centre de formation après un apprentissage individuel ou collectif d'une durée minimum obligatoire de 3 heures et 30 minutes dont deux de conduite effective à la barre du navire, le formateur valide chacun des acquis sur un livret d'apprentissage. Parmi les objectifs pédagogiques principaux, on peut noter :
* la sécurité du plaisancier (brassières et matériels de sécurité, utilisation de la VHF),
* les incontournables du plaisancier (météo et utilisation d'une carte en zone fluviale),
* les responsabilités du plaisancier (responsabilité du chef de bord, utilisation des signaux de détresse, respect de l'environnement…),
* la conduite du bateau (mise en marche, alignement, marche arrière…),
* les manœuvres du bateau (accoster/appareiller, prendre un coffre, ancrer, récupérer une personne tombée à l'eau).

==== Signalisation ====
Quelques panneaux :
<gallery perrow="5" widths="60" heights="50">
E.22 II Hochwassermarke Marke II.svg
C.5 Das Fahrwasser ist am rechten (linken) Ufer eingeengt; die Zahl auf dem Zeichen gibt den Abstand in Metern an, in dem sich die Fahrzeuge vom Tafelzeichen entfernt halten sollen.svg
A.1 Verbot der Durchfahrt und Sperrung der Schifffahrt.svg
A.10 Verbot außerhalb der angezeigten Begrenzung zu fahren.svg
B.4a Gebot.svg
B.5 Gebot.svg
B.7 Gebot.svg
B.8 Gebot.svg
B.9a Gebot.svg
A.1 Flaggen Verbot der Durchfahrt und Sperrung der Schifffahrt.svg
</gallery>

=== Permis plaisance extension grande plaisance en eaux intérieures ===
[[Fichier:L'Impressionniste Hotel Barge Cruising.jpg|vignette|Conduite d'une [[péniche]] de plaisance [[Gabarit Freycinet|longue de {{unité|38|mètres}}]] sur les [[eaux intérieures]].]]
[[Fichier:Reseau-navigable-en-France-fr.png|vignette|Réseau français [[eaux intérieures]] navigables.]]
Le programme de la formation pratique du permis plaisance extension grande plaisance ne peut être inférieure à 9 heures sur un bateau supérieur à {{unité|20|mètres}} et comporte : 
* préparatifs de mise en marche et mise en marche du moteur ;
* manœuvre d’embarquement ;
* [[appareillage]] du quai ;
* opération de [[mouillage]] et [[matelotage]] ;
* [[Canal 16#Lacs.2C fleuves et rivi.C3.A8res|utilisation d'une radio VHF]] ;
* parcours en [[rivière]] ou en [[Canal (voie d'eau)|canal]], laissé à l’appréciation de l'évaluateur et comportant des rencontres d'autres bateaux et des difficultés de navigation normale ;
* Passages d'[[écluse]]s ;
* [[Demi-tour]] ;
* Sécurité et réglementation ;
* manœuvre simulant le sauvetage d'un homme d'équipage tombe à l'eau, celui-ci étant remplace par un objet flottant ;
* [[Amarrage (maritime)|Techniques d'amarrages]], [[accostage]]s montants et avalants au quai avec la possibilité d'utiliser l'aide d'une tierce personne qui ne devra exécuter que les ordres qu'il lui donnera ;
* arrêt du moteur ;
* [[Mécanique navale|Mécanique]] :
** notions générales sur les moteurs à combustion interne, à explosion ;
** connaissances des éléments du moteur et de leur rôle, recherche des pannes courantes ;
** réparations usuelles de petit entretien. Entretien normal du moteur, précautions à prendre du point de vue de la sécurité ;
** réservoir à combustibles liquides et gaz comprime.
* Conduite à tenir en cas de circonstances particulières :
** mesure à prendre en cas d’avarie ;
** aveuglement d'une voie d’eau ;
** utilisation d'outils et de matériel de sauvetage ;
** premier secours en cas d’accident ;
** incendie.

Le candidat doit conserver en toutes circonstances de navigation et de manœuvre la maîtrise du bateau et de sa vitesse.

==== L'examen ====
L'examen à l'extension « grande plaisance eaux intérieures » est une évaluation continue au fur et à mesure les compétences acquises durant la formation pratique d'au moins neuf heures, effectuée par un établissement de formation agréé et sur un bateau de plus de {{unité|20|mètres}} enregistré comme « [[bateau-école]] » ou sur la [[péniche]] du candidat. Le formateur peut valider au maximum deux groupes d’objectifs par jour de formation. Lorsque l’ensemble des compétences a été validé, la formation est considérée comme effectuée et l’établissement de formation agréé délivre à l’élève une attestation de réussite à la formation.

{{clr}} <!-- à cause des images ci-dessus -->

=== Carte de plaisance ===

{{redirect homophones|Carte mer|Carte-mère}}

;Sans être titulaire d'un permis plaisance en eaux intérieures ou du certificat C 
[[Fichier:Boathouse 001.JPG|vignette|[[Coche de plaisance|Coche touristique]] de [[location]].]]
{{Article détaillé|Carte de plaisance}}
La [[carte de plaisance]] permet à des dates prédéterminées :
* La conduite d'un « [[coche de plaisance]] » de [[location]] donc la longueur est inférieur à {{unité|15|mètres}} et le taux de [[motorisation]] est inférieur à 1,15<ref name="taux">Le taux de motorisation est ainsi calculé : T = K.(P/L²) où L est la longueur maximale de coque exprimée en mètres, P est la puissance réelle du moteur exprimée en kilowatts et K est un coefficient de pondération dont la valeur est fixée à 2,6.</ref> (la vitesse ne peut jamais atteindre {{Unité|20|km/h}}).
* L'[[entreprise]] de location dispense une formation suffisante pour la conduite du [[coche de plaisance]] en [[location]] puis délivre la carte de plaisance<ref>{{pdf}} [http://www.bateauecole.net/commun/documents/lois/Arrete_25_10_2007.pdf Arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l’agrément pour leur nolisage]</ref> pour un seul voyage en eaux intérieures durant la location dans un parcours prédéterminé de « {{3e}} type » (''hors des routes des bateaux de commerce'').

=== Les équivalences ===
Les titres de conduite des bateaux de plaisance (en eaux maritimes l'option « côtière » ou l'extension « hauturière » et en eaux intérieures l'option « eaux intérieures » ou l'extension « grande plaisance eaux intérieures ») peuvent être obtenus par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle<ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024497884 Arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle]</ref>.

==== Les anciens permis plaisance mer ====

Un système d'équivalence a été mis en place pour tous les anciens titres, délivrés à partir du 16 mars 1966, demeurent valables. Leurs titulaires conservent automatiquement les prérogatives attribuées à ces permis.
* Avant le 15 mars 1966 : 
** Le permis de conduire les moteurs (''deux volets de couleur [[rouge]]'') : échange à effectuer par un permis plaisance extension hauturière.
* Du 15 mars 1966 au 31 décembre 1992 : 
** Les permis A, B ou C (''trois volets de couleur [[Orange (couleur)|orange]]'')
*** Le permis A : équivaut au permis plaisance option côtière (<small>mais jusqu'à 5 milles de la côte sans notion d'abri ou jusqu'à 6 milles d'un abri</small>).
*** Le permis B : équivaut au permis plaisance extension hauturière, (<small>La limite des 25 tonneaux a été supprimée</small>)<ref>Le permis B permettait de naviguer sans limitation de distance, uniquement avec des bateaux jaugeant moins de 25 tonneaux. Cette limite des 25 tonneaux a été supprimée par le décret {{Numéro|92-166}} du 21 octobre 1992 et n'est donc pas opposable aux titulaires du Permis B. Ce permis équivalait donc au permis C</ref>.
*** Le permis C : équivaut au permis plaisance extension hauturière.
* Du {{1er}} janvier 1993 au 31 décembre 2007 : carte mer, permis mer, permis mer côtier ou hauturier (''titre de couleur [[blanc]]he, plastifié'')
** Le permis mer : équivaut au permis plaisance extension hauturière.
** Le permis mer côtier : équivaut au permis plaisance option côtière.
** Le permis mer hauturier : équivaut au permis plaisance extension hauturière.
** La carte mer : permet de [[jour]] la conduite d'un bateau limité à une puissance de {{Unité|50|ch}} (''ou avec la mention « navigation de nuit » peut être délivrée après trois années de conduite d'un navire de plaisance'')<ref group="NB">Une « carte mer » portant la mention « navigation de nuit » peut être délivrée aux personnes justifiant aux affaires maritimes de la conduite d'un navire de plaisance depuis au moins trois années a dans les conditions prévues à l'article 11 du décret {{n°|92}}-1155 du 21 octobre 1992.</ref> {{,}}<ref group="NB">La carte mer, la limite d'une jauge brute inférieure ou égale à 2 tonneaux est supprimée par la DT du 17 mai 1994</ref> et jusqu’à 6 milles d’un abri maritime, dans les eaux territoriales françaises, permet d'utiliser un [[Canal 16|poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques {{unité|156|MHz}} à {{unité|162|MHz}}, avec une puissance de {{Unité|25|W}}]] avec/ou sans l'[[appel sélectif numérique]])<ref name="rest"/>, permet aussi de conduire un bateau de plaisance de longueur jusqu’à {{Unité|20|[[Mètre|m]]}} de [[jour]] sur un « [[plan d'eau]] de navigation intérieure fermé » de « navigation de type 3 »<ref name="types"/> ([[étang]]s et [[lac]]s sans [[navire de commerce]], sans [[péniche]]). La carte mer n'est plus délivrée et permet de se présenter à la formation théorique de 5 heures minimum puis à l'examen théorique en [[Questionnaire à choix multiples|QCM]] du permis plaisance option eaux intérieures ou du permis plaisance option côtière sans repasser la formation pratique (déjà acquise)<ref>{{lien web |titre=Nos forfaits côtier, fluvial, hauturier prix avantageux |url=http://permis-bateau-rouen.fr/tarif-permis-bateau/ |site=Permis bateau Rouen |consulté le=18-06-2023}}.</ref>.

==== Les anciens permis eaux intérieures ====
[[Fichier:Permis bateaux moteur eaux interieures.jpg|vignette|Permis délivré de 1969 à 1992.]]
Le « permis eau intérieure » est aussi surnommé : « permis rivière » et « permis fluvial ».
 
Un système d'équivalence mis en place pour tous les anciens titres délivrés. Leurs titulaires conservent automatiquement les prérogatives attribuées à ces permis demeurent valables.

Avant 1992 : 
* Permis de conduire les bateaux ou engins de plaisance à moteur eaux intérieures (''deux volets de couleur [[bleu]] ou [[vert]]'') : échange à effectuer par un permis plaisance option eaux intérieures.
Du {{1er}} juillet 1991 au 31 décembre 2007 : Certificat de capacité C, S, PP (''deux volets de couleur [[Rose (couleur)|rose]]'') :
* Le '''certificat S''' : équivaut au permis plaisance option eaux intérieures (et permet la conduite en [[France]] d’un bateau de sport fortement motorisé quelle que soit sa longueur<ref>Arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l’équipage et à la conduite des bateaux de navigation intérieure (JO du 30 décembre 2003).</ref>).
* Le '''certificat PP''' : équivaut au permis plaisance extension grande plaisance en eaux intérieures.
* Le '''certificat C''' : permet sur les [[fleuve]]s, [[Canal (voie d'eau)|canaux]], [[rivière]]s, [[étang]]s et [[lac]]s, la conduire d'un « coche de plaisance » en [[Europe de l'Ouest]], bateau de plaisance de moins de {{unité|15|mètres}} de long et donc le taux de motorisation est inférieur à 1,15<ref name="taux"/> (la vitesse ne peut jamais atteindre {{Unité|20|km/h}}), permet dans les eaux intérieures françaises de se servir d'un poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques {{unité|156|MHz}} à {{unité|162|MHz}}<ref name="rest"/>. Le certificat C n'est plus délivré et reste valable sans équivalence.<br/>Le certificat C permet également de se présenter à la formation pratique de 3 [[heure|h]] 30 minimum sans repasser la formation théorique (déjà acquise) pour être titulaire du permis plaisance option eaux intérieures.

Depuis 1991, carte de plaisance :
* La [[carte de plaisance]] : permet la conduire d'un « [[coche de plaisance]] de [[location]] », délivré pour un seul voyage prédéterminé. La carte de plaisance est sans équivalence.

==== Équivalence des permis étrangers ====
Un permis plaisance étranger permet la délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux à moteur de plaisance en France<ref>{{pdf}} [http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/quivalence_avec_un_titre_de_conduite_etranger.pdf Délivrance par équivalence avec un titre étranger d’un titre de conduite des bateaux à moteur de plaisance]</ref>.

Un permis plaisance étranger permet la conduite des bateaux français de plaisance<ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024386198 Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à la conduite des bateaux français de plaisance à moteur par les plaisanciers titulaires d'un titre étranger et à la délivrance des titres français de conduite par équivalence avec des titres étrangers (JO du 22 juillet 2011)]</ref>.

{|class="wikitable" style="width: 100%;"
|+ Tableau des conditions de délivrance par équivalence du permis français et de conduite d'un bateau français de plaisance à moteur avec un titre étranger<ref>[http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-conditions-d-utilisation-d-un.html Les conditions d’utilisation d’un bateau français de plaisance à moteur avec un titre étranger]</ref>{{,}}<ref>[http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/tableau_titres_etrangers_V2.pdf Conditions de conduite d'un bateau français de plaisance à moteur avec un titre étranger et de délivrance par équivalence du permis français]</ref>.
|-
! [[Nationalité]] du plaisancier
! Origine du permis bateau possédé
! Délivrance du permis français par équivalence<br />avec un permis étranger
! Conduite d'un bateau français<br />avec un permis étranger
|-
|-bgcolor="#DDFFDD"
| rowspan="2" align="center" | [[France|Française]] ou <br /> [[Union européenne]] || align="center" | [[Union européenne]]<ref group="NB">Pays de l'Espace économique européen (EEE): Allemagne - Autriche - Belgique - Bulgarie - Chypre - Croatie - Danemark - Espagne - Estonie - Finlande - France - Grèce - Hongrie - Irlande - Islande - Italie - Lettonie - Liechtenstein - Lituanie - Luxembourg - Malte - Norvège - Pays-Bas - Pologne - Portugal - République tchèque - Roumanie - Royaume-Uni - Slovaquie - Slovénie - Suède .</ref> || align="center" | Oui si titulaire d'un [[Certificat restreint de radiotéléphoniste|certificat d’opérateur radio nautique]] || rowspan="4" align="center" | Oui dans la limite des prérogatives : <br/> * du [[Certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance|certificat international de conducteur]] <br/> * ou du titre étranger par ça [[traduction]]<ref group="NB">L'original du titre étranger détenu (éventuellement avec la traduction par un traducteur assermenté)</ref> <br/> <small>* et titulaire d'un [[Certificat restreint de radiotéléphoniste|certificat d’opérateur radio nautique]]</small>
|-bgcolor="#DDFFDD"
| align="center" | Hors Union européenne || rowspan="2" align="center" bgcolor="#FFFFCC" | Oui avec un [[Questionnaire à choix multiples|QCM]] [[mer]] ou/et un [[Questionnaire à choix multiples|QCM]] [[eaux intérieures]]
|-bgcolor="#DDDDFF"
| rowspan="3" align="center" | Hors Union européenne || align="center" | [[Union européenne]]
|-bgcolor="#DDDDFF"
| align="center" | Pays du plaisancier || rowspan="2" align="center" | Non
|-bgcolor="#DDDDFF"
| align="center" | Hors du pays du plaisancier (<small>et hors Union européenne</small>) || align="center" | Non
|}

=== Radiotéléphonie de bord ===
[[Fichier:Radio marine VHF.PNG|vignette|Émetteur récepteur bande VHF marine et fluvial.]]
{{Article détaillé|Canal 16|Système mondial de détresse et de sécurité en mer}}
Dans les eaux territoriales françaises et uniquement dans les eaux intérieures françaises, l'utilisation des [[Talkie-walkie|VHF portables de moins de 6W]] et sans [[Appel sélectif numérique|ASN]] est autorisée sans [[Certificat restreint de radiotéléphoniste|certificat de radiotéléphoniste]]<ref>[http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/VHF.pdf La VHF modalités et nouvelles conditions d’utilisation]</ref>.

Le permis plaisance permet :
* dans les eaux territoriales françaises de se servir d'un [[Canal 16|poste de transmission radioélectrique]] fonctionnant dans la [[Bandes marines#Bande VHF|gamme des ondes métriques {{unité|156|MHz}} à {{unité|162|MHz}}, avec une puissance de {{Unité|25|W}}]] avec/ou sans l'[[appel sélectif numérique]]) ; 
* et dans les [[eaux intérieures]] françaises de se servir d'un [[Canal 16|poste de transmission radioélectrique]] fonctionnant dans la [[Bandes marines#Bande VHF|gamme des ondes métriques {{unité|156|MHz}} à {{unité|162|MHz}}, avec une puissance recommandé de {{Unité|1|W}}]] (et sans l'[[Appel sélectif numérique|appel sélectif numérique sur le canal 70]])<ref name="rest"/>.

En dehors des eaux territoriales françaises ou hors du territoire en eaux intérieures, il faudra passer un [[Certificat restreint de radiotéléphoniste|certificat de radiotéléphoniste]] pour utiliser un [[Bandes marines#Bande VHF|poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques {{unité|156|MHz}} à {{unité|162|MHz}}]], à bord d'un bateau<ref group="NB">Les États suivant les recommandations de l'[[Union internationale des télécommunications]] s'impose la Résolution 343 (CMR-97) : Certificats pour le personnel des stations de navire et des stations terriennes de navire pour lesquelles une installation radioélectrique n'est pas obligatoire. Donc pour le [[certificat restreint de radiotéléphoniste]] : la recommandation RR55 : 3886 et 3887 de l'[[Union internationale des télécommunications]].</ref> (exemple : locations de bateaux à l'étranger où un [[Certificat restreint de radiotéléphoniste|certificat de radiotéléphoniste]] peut être exigé, ''par exemple en [[Croatie]]'').

; Canaux les plus utilisés en France par les navires de plaisance
{{Article détaillé|Bandes marines#Bande VHF}}
En [[mer]], après l’appel sur le [[canal 16]] les stations conviennent d’un canal de dégagement pour écouler le [[Radiotéléphonie|trafic radiotéléphonique]]. Une fois la communication terminée, chaque station revienne en veille sur le [[canal 16]] (ou sur le canal 10 sur les [[fleuve]]s, [[rivière]]s, [[Canal (voie d'eau)|canaux]], [[lac]]s, [[étang]]s.)<br> 
La puissance de la station de bord est comprise entre {{unité|0.5|W}} et {{unité|25|W}} en [[modulation de fréquence]].
{| class="wikitable"
! Canal
! Utilisations<ref>[http://www.anfr.fr/fileadmin/mediatheque/documents/radiomaritime/Affectation_VoiesVHF.pdf Affectation des voies VHF dans le service mobile maritime]</ref> {{,}}<ref>[http://www.rainwat.bipt.be/component/attachments/download/770 Arrangement régional relatif au service de radiocommunications sur les voies de navigation intérieure (Rainwat) Bucurestii]</ref> {{,}}<ref>[http://www.anfr.fr/fileadmin/mediatheque/documents/radiomaritime/Manuel_CRR_fluvial_191213.pdf Page 10 de : Stations et réseaux du service radiotéléphonique fluvial du Manuel de préparation à l'examen du certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile fluvial (Operator's Certificate for the Radiotelephone service on Inland Waterways)]</ref>
|-
| align="center" | 06 || Radiocommunications entre navires et air/mer/terre, [[Halle à marée|criées]], [[Recherche et sauvetage|coordinations des recherches]]
|-
| align="center" | 08|| Radiocommunications entre navires
|-
| align="center" | 09|| [[Capitainerie (port)|Opérations portuaires]] [[Port de plaisance|capitaineries de plaisance, circulations dans les ports de plaisance, ponton services (<small>carburant</small>, <small>entretiens</small>)]], [[Marina (port)|marina]], P maxi 1 W 
|-
| align="center" | <font color=orangered> 10</font>|| Veille radio : [[fleuve]]s, [[rivière]]s, [[Canal (voie d'eau)|canaux]], [[lac]]s, [[étang]]s, P maxi 1 W . [[Moyens nautiques et aériens des garde-côtes de la douane française|Douane nautique]], [[Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage|CROSS]]
|-
| align="center" | 13|| Liaison fluvial navire à navire et liaison de sécurité, [[Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage|CROSS]], [[Capitainerie (port)|opérations portuaires]]
|-
| align="center" | 15|| Interconnexion postes de secours sur les plages, chenal d’accès vers la plage, (convoi fluvial) P maxi 1 W
|-
| align="center" | <font color=orangered> 16</font>|| [[Fréquences maritimes pour la détresse|Canal maritime de détresse]] et veille d’appel maritime avec dégagement pour écouler le [[Radiotéléphonie|trafic radio]] 
|-
| align="center" | 72|| Radiocommunications privées entre navires
|-
| align="center" | 77|| Radiocommunications privées entre navires
|}

; Signaux de sécurité et vie humaine 

*Signal de détresse {{"|'''MAYDAY MAYDAY MAYDAY'''}} pour un aéronef ou un navire dans une situation de catastrophe irrécupérable provoquant la mort des personnes non secourues. (Le [[synonyme]] de {{"|MAYDAY}} est {{"|• • • — — — • • •}} par le [[code Morse]]: optique, klaxonne ou radiotélégraphie).
*Signal d'urgence {{"|'''PANPAN PANPAN PANPAN'''}} sans détresse pour une demande urgente d'une assistance.
*Signal d'urgence médicale {{"|'''PANPAN MAY-DEE-CAL PANPAN MAY-DEE-CAL PANPAN MAY-DEE-CAL'''}} transport médical ou sans détresse, pour une demande urgente d'une assistance médicale pour un/plusieurs blessé(s) grave(s) ou malade(s) grave(s).
*Signal de sécurité {{"|'''SÉCURITÉ SÉCURITÉ SÉCURITÉ'''}} information importante exemple: météo, nouveau danger, bouée de chenal à la dérive (décrochée), phare en panne....

=== Certificats associatifs ===
{{Article détaillé|Navigation à voile}}
Différentes organisations, associations, écoles de voile, organisent des [[Navigation à voile|stages de voile]] de différents niveaux, initiation, équipier, chef de bord, puis avec éventuellement un examen pour obtenir un certificat associatif de conduite de<ref>[http://www.ffvoile.fr/ffv/web/ Fédération Française de Voile]</ref> :
* [[dériveur]], 
* [[catamaran]], 
* [[planche à voile]], 
* [[cabotage|croisière côtière]], croisière hauturière,
 
Exemple : Le [[scoutisme marin]] délivre également ses propres diplômes. En France, la Commission nationale du Scoutisme marin délivre [[Scoutisme marin#Brevets|trois brevets]], qui permettent à leurs titulaires de [[Scoutisme marin#Patron d'embarcation|conduire des embarcations à voile]]<ref>{{pdf}} [http://bugul.free.fr/CoursNav/Cours_de_Navigation_PE.pdf Cours de navigation à la voile pour la préparation du Patron d'Embarcation du Scoutisme Marin. Scouts & Guides de France – ENM – Cours de navigation]</ref> voire d'encadrer une flotte de plusieurs navires.

== Dans le monde ==
{{...}}

Tableau comparatif des '''permis bateau de plaisance à usage personnel'''<ref>{{pdf}} [http://www.fin.fr/%5Cfichiers%5Cpermis%20europ%C3%A9en.pdf Liste européenne de la Fédérations nationales, ICOMIA mai 2003]</ref>

{| class="wikitable" style="width: 100%;"
! Pays
! Permis pour la conduite de voilier de plaisance en [[mer]] 
! Permis pour la conduite de bateau de plaisance à moteur en [[mer]] 
! Permis pour la conduite de voilier de plaisance en [[Eaux intérieures]] (<small>sur les [[fleuve]]s, [[Canal (voie d'eau)|canaux]], [[rivière]]s, [[lac]]s et [[étang]]s</small>) 
! Permis pour la conduite de bateau de plaisance à moteur en [[Eaux intérieures]] (<small>sur les [[fleuve]]s, [[Canal (voie d'eau)|canaux]], [[rivière]]s, [[lac]]s et [[étang]]s</small>) 
|-
|| [[Allemagne]] || pour toutes les catégories || pour une puissance > {{Unité|15|chevaux}} || pour une surface vélique > {{unité|6|m|2}} à/environ [[Berlin]]<ref>{{Lien web|langue=de|titre=Sportbootführerscheinverordnung, Anlage 8 – Binnenschifffahrtsstraßen, auf denen für das Führen eines Sportbootes unter Segel eine Fahrerlaubnis erforderlich ist|url=https://www.elwis.de/DE/Sportschifffahrt/Sportbootfuehrerscheine/SpFV/Anlagen/Anlage-8/Anlage-8-node.html|site=www.elwis.de|date=2017-05-03|consulté le=2018-06-12}}</ref>(surface vélique > {{unité|12|m|2}} sur le [[lac de Constance]])<ref>{{Lien web|langue=de|titre=Bodensee-Schifffahrts-Ordnung, Artikel 12.01
Patentpflicht|url=http://www.landesrecht-bw.de/jportal/?quelle=jlink&query=BodSeeSchOEV+BW+Artikel+12.01&psml=bsbawueprod.psml&max=true|site=www.landesrecht-bw.de|date=2014-04-08|consulté le=2018-06-12}}</ref>
| pour une puissance d'[[Hélice marine|hélice]] > {{Unité|3.68|kW}} ({{Unité|5|ch}})<br />(moteur > {{Unité|4.4|kW}} sur le [[lac de Constance]])
|-
|| [[Autriche]] || toutes les catégories || pour une puissance > {{Unité|5|chevaux}} || || pour une puissance > {{Unité|5|chevaux}}<br />({{Unité|4.4|kW}} sur le [[lac de Constance]])
|-
|| [[Belgique]] || <font color="orangered">non obligatoire (sauf Escaut maritime inférieur)</font> || <font color="orangered">non obligatoire (sauf Escaut maritime inférieur)</font> || pour une longueur >= {{unité|15|m}} ou une vitesse > {{unité|20|km/h}} || pour une longueur >= {{unité|15|m}} ou une vitesse > {{unité|20|km/h}} 
|-
|| [[Danemark]] || align="center" | <font color="orangered">permis volontaire</font> || pour une puissance > {{Unité|18|chevaux}} || || 
|-
|| [[Espagne]] || pour une longueur > {{unité|5|m}} || pour une longueur > {{unité|4|m}} et pour une puissance > {{Unité|14|chevaux}} || || 
|-
|| [[Finlande]] || align="center" | <font color="orangered">sans</font> || align="center" | <font color="orangered">sans</font> || || 
|-
|| [[France]] || align="center" | <font color="orangered">sans</font> || pour une puissance > {{Unité|4.5|kW}} ({{Unité|6.03|chevaux}}) || align="center" | voilier disposant d'un moteur > {{Unité|4.5|kW}} <ref>[https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F23657 |Doit-on posséder un permis pour conduire un bateau ?]</ref> || pour une puissance > {{Unité|4.5|kW}} ({{Unité|6.03|chevaux}})
|-
|| [[Grèce]] || align="center" | <font color="orangered">sans</font> || pour une puissance > {{Unité|2.5|chevaux}} ou semi-rigides > {{Unité|10|chevaux}} || || 
|-
|| [[Irlande (pays)|Irlande]] || align="center" | <font color="orangered">sans</font> || align="center" | <font color="orangered">sans</font> || || 
|-
|| [[Italie]] || pour toutes les catégories || pour une puissance > {{unité|40|chevaux}}) || || 
|-
|| [[Luxembourg (pays)|Luxembourg]] || pour toutes les catégories || pour toutes les catégories || || 
|-
|| [[Norvège]] || || pour une longueur > {{unité|8|m}} ou pour une puissance > {{Unité|25|kW}} (<small>Un conducteur né avant le {{1er}} janvier 1980 est dispensé d'un permis</small>)<ref>[[Norvège]] Norwergian Maritime Directorate : Règlement {{Numéro|259}} du 3 mars 2009.</ref> || || pour une longueur> {{unité|8|m}} ou pour une puissance> {{Unité|25|kW}} (<small>Un conducteur né avant le {{1er}} janvier 1980 est dispensé d'un permis</small>)<ref>[[Norvège]] Norwergian Maritime Directorate Règlement {{Numéro|259}} du 3 mars 2009.</ref>
|-
|| [[Pays-Bas]]<ref name="permis-pays-bas">[http://www.rijksoverheid.nl/onderwerpen/binnenvaart/vaarbewijs/klein-vaarbewijs Information sur les permis néerlandais de bateau de plaisance (Klein Vaarbewijs I / II)] (en Hollandais)</ref> || pour les ports<ref group="NB" name="permis-mer-pays-bas">Un permis n'est pas nécessaire pour conduire en mer. Il est requis pour entrer dans un port, ou dans les voies intérieures…</ref> : pour une longueur ≥ {{unité|15|m}} ou si capable d'une vitesse ≥ {{unité|20|km/h}} avec moteur || pour les ports<ref group="NB" name="permis-mer-pays-bas"/> : pour une longueur ≥ {{unité|15|m}} ou si capable d'une vitesse ≥ {{unité|20|km/h}} || pour une longueur ≥ {{unité|15|m}} ou si capable d'une vitesse ≥ {{unité|20|km/h}} avec moteur || pour une longueur ≥ {{unité|15|m}} ou si capable d'une vitesse ≥ {{unité|20|km/h}}
|-
|| [[Pologne]] || || || || pour une longueur > {{unité|13|m}} ou pour une puissance > {{Unité|75|kW}} ou pour une vitesse > {{unité|15|km/h}}<ref>En Pologne le permis bateau plaisance est fondée sur l'article. 37a. Paragraphe 4. Loi du 21 décembre 2000 sur la voie navigable (JO. Lois de 2006 {{Numéro|123}}, pos. 857) à partir du 16 octobre 2010.</ref>
|-
|| [[Portugal]] || pour toutes catégories || pour toutes catégories || || 
|-
|| [[Royaume-Uni]] || align="center" | <font color="orangered">sans</font> || align="center" | <font color="orangered">sans</font> || || [[:en:Yachtmaster|Licence de la Royal Yachting Association]].
|-
|| [[Suède]] || pour une longueur > {{unité|12|m}} || pour une longueur > {{unité|12|m}} et une largeur > {{unité|4|m}} || || 
|-
|| [[Suisse]] || pour une surface [[Voile (navire)|vélique]] > {{unité|15|m|2}} || pour une puissance > {{Unité|6|kW}} || pour une surface [[Voile (navire)|vélique]] > {{unité|15|m|2}}<ref name="ch78">[http://www.admin.ch/ch/f/rs/747_201_1/a78.html Art. 78 Généralités] Sur le site admin.ch</ref>{{,}}<ref name="ch79">[http://www.admin.ch/ch/f/rs/747_201_1/a79.html Art. 791 Catégories de permis] Sur le site admin.ch</ref> || pour une puissance> {{Unité|6|kW}}<ref name="ch78"/>{{,}}<ref name="ch79"/><br/>({{Unité|4.4|kW}} sur le [[lac de Constance]])
|}

; Au Québec 
{{loupe|Carte de conducteur d'embarcation de plaisance}}
Depuis le {{Date-|15 septembre 2009}}, tout Québécois qui opèrent une embarcation à moteur se doivent de posséder leur permis bateau.
Le permis s'obtient par le suivi d'une formation sur les connaissances nautiques de base à posséder établi par le ministère des Transports du Canada. À la suite de cette formation, le passage d'un examen théorique est requis.
Le permis obtenu est valide à vie et il est possible de suivre la formation et l'examen en ligne ou directement dans un groupe de formation.

== Certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance ==
[[Fichier:CPI fr recto.jpg|vignette|Recto du certificat international de conducteur de bateau de plaisance délivrés par la France.]]
[[Fichier:CPI fr verso.jpg|vignette|Verso du certificat international de conducteur de bateau de plaisance délivrés par la France.]]
[[Fichier:FI International Certificate for Operators of Pleasure Craft.jpg|vignette|Verso du certificat international de conducteur de bateau de plaisance délivrés par la Finlande.]]
[[Fichier:Certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance.jpg|vignette|Verso du modèle ONU-CEE de la résolution {{Numéro avec majuscule|40}} du certificat international de conducteur de bateau de plaisance.]]

Un certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance à usage personnel désigné CPI est simplement une [[Traduction|traduction officielle internationale convenue]] du permis national :
* pour effectuer des navigations côtières le long des états étrangers,
* pour des traversées [[Haute mer|transocéaniques]] entre plusieurs pays par les [[océan]]s et par les [[mer]]s, (transit),
* pour naviguer dans les [[eaux intérieures|voies intérieures]] des États étrangers : [[fleuve]]s, [[rivière]]s, [[Canal (voie d'eau)|canaux]] et [[lac]]s.

Le certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance est accompagné d’un [[Certificat restreint de radiotéléphoniste|certificat de radiotéléphoniste]].

=== Application du certificat international ===
Le [[:Fichier:Model International Certificate for Operators of Pleasure Craft.jpg|certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance]] peut être délivré à toute personne qui a terminé avec succès une licence nationale de plaisance ou un permis [[bateau de plaisance]] ou a passé avec succès un examen pour prouver la compétence nécessaire pour conduire les embarcations de plaisance<ref>{{pdf}} [http://www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/doc/finaldocs/sc3/TRANS-SC3-147f.pdf Certificat international de conducteur de bateau de plaisance - Résolution {{n°|40}}]</ref>{{,}}<ref>{{pdf}} [http://www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/doc/2011/sc3wp3/ECE-TRANS-SC3-2011-13f.pdf Amendements à la résolution {{n°|40}} relative au « Certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance » et autres activités liées à la navigation de plaisance]</ref>. De manière significative, la résolution {{n°|40}} définit les exigences relatives aux compétences nautiques, techniques et règlementaires à atteindre et avec un âge minimum de 16 ans pour la délivrance du certificat international de conducteur de bateau de plaisance indépendamment des différents systèmes nationaux de produire les certificats de compétence pour chaque pays.

Les gouvernements peuvent désigner des autorités compétentes pour délivrer le certificat international de conducteur de bateau de plaisance en leur nom.

Le certificat international de conducteur de [[bateau de plaisance]] est acceptée dans les pays qui ont adopté la résolution {{n°|40}} du comité des transports intérieurs de la [[Commission économique pour l'Europe]] et de l'[[Organisation des Nations unies]] (ONU)<ref>Le certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance est un certificat de la Commission économique des [[Organisation des Nations unies|Nations unies]] pour l'[[Europe]] Inland Water Committee (CEE-ONU CBI) Résolution 40 (ci-après dénommé la Résolution 40).</ref>.

Le certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance n'est pas nécessaire pour un conducteur titulaire d'un permis bateau de plaisance d'un État de l'[[Union européenne]] (avec la traduction d'un [[Traducteur-interprète officiel|traducteur assermenté]]) pour naviguer dans les eaux côtières des [[Liste des pays riverains de la Méditerranée|pays méditerranéens]] et de l'[[Europe de l'Ouest]]<ref>{{pdf}} [http://www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/doc/finaldocs/sc3/ECE-TRANS-SC3-144r1f.pdf Résolutions et Publications du Groupe de travail sur le transport par voie navigable]</ref>.

;Descriptions des mentions
Le certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance porte les significations suivante<ref>Résolution {{n°|40}} du Groupe de travail CEE-ONU des transports par voie navigable</ref> :
# Nom du titulaire
# Autre(s) nom(s) du titulaire 
# Date et lieu de naissance
# Date de délivrance
# Numéro du certificat
# Photographie du titulaire
# Signature du titulaire
# Adresse du titulaire
# Nationalité du titulaire
# Valide pour '''I''' (Voies navigables intérieures), '''C''' (Eaux côtières), '''M''' (Bateaux motorisés), '''S''' ([[Voiliers]])
# Bateau de plaisance ne dépassant pas (longueur, poids en lourd, puissance)
# Date d'expiration
# Délivré par
# Agréé par
# Conditions

;En France : 
Les titulaires d'un permis « eaux intérieures », ainsi que de l'extension « grande plaisance eaux intérieures » ainsi que les certificats de capacité fluviaux « S » et « PP », peuvent obtenir, sur leur demande<ref group="NB">La composition du dossier pour obtenir le certificat international de conducteur de bateau de plaisance est la suivante :<br/> une lettre manuscrite précisant la demande du certificat international.<br/> une photographie d'identité récente et en couleurs<br/> une copie de la carte d'identité<br/> une copie du permis de conduire fluvial, « eaux intérieures » et éventuellement « grande plaisance eaux intérieures »<br/> une enveloppe format A4 timbrée libellée à l'adresse du demandeur<br/> Le dossier complet est envoyé au Bureau des permis de plaisance à la DRIEA régional.</ref> un certificat international de conducteur de bateau de plaisance pour conduire leur bateau dans les eaux intérieures d'un autre pays de la communauté européenne<ref>L'article 14 du décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur prévoit uniquement pour les titulaires d'un permis « eaux intérieures », ainsi que de l'extension « grande plaisance eaux intérieures » et des certificats de capacité fluviaux S et PP, la possibilité d'obtenir, sur leur demande, un certificat international de conducteur de bateau de plaisance pour conduire leur bateau dans les eaux intérieures d'un autre pays de la communauté européenne.</ref> et dans les pays qui ont adopté la résolution {{n°|40}} du comité des transports intérieurs [[Commission économique pour l'Europe|CEE]]-[[ONU]].

Une personne titulaire du permis plaisance option eaux intérieures ou du certificat de capacité S, aura par équivalence sur son certificat international de conducteur de bateau de plaisance les mentions :
* 10. _ '''I'''
* 11. _ '''Longueur < 20 m<ref name=":0" /> - sans limitation de puissance motrice'''

Pour naviguer en [[mer]] le long des États étrangers les titulaires d'un permis plaisance Français doivent avoir les [[Traduction|traductions du permis français dans les langues des pays]] où la navigation côtière sera effectuée. Les autorités françaises ne délivrent pas de certificat international de conducteur de bateau de plaisance pour naviguer en [[mer]]s et sur les [[océan]]s<ref>Arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, article 22 − Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance, mentionné à l’article 14 du décret du 2 août 2007 susvisé, est délivré par un service instructeur au vu de l’original du titre permettant sa délivrance. Le demandeur fournit une photo d’identité récente. Le modèle de ce certificat figure en annexe VIII du présent arrêté.</ref>.

=== Délivrance du certificat international ===
Conditions requises pour la délivrance d'un certificat international de conducteur de bateau de plaisance<ref>Certificat international de conducteur de bateau de plaisance. Résolution {{n°|40}} Commission économique pour l'Europe. Comité des transports intérieurs Groupe de travail des transports par voie navigable Genève. Annexe 1. Délivrance d'un certificat international conformément aux annexes 2 ou 3</ref>.

# Sur présentation du certificat national officiel de capacité, son détenteur peut obtenir, à la demande, un certificat international du pays qui a délivré le certificat national sans avoir à subir un autre examen, si les conditions requises énoncées de la présente partie sont remplies :
#* être âgé de 16 ans révolus ;
#* être physiquement et mentalement apte à conduire un bateau de plaisance et, en particulier, avoir une acuité visuelle et auditive suffisante ;
#* avoir subi avec succès un examen établissant la capacité nécessaire pour conduire un bateau de plaisance.
# Dans les cas autres que ceux évoqués, un certificat international ne peut être délivré au demandeur conformément aux conditions requises et qu'après qu'il aura subi un examen avec succès.
#* Pour obtenir un certificat international, le demandeur doit :
#** être âgé de 16 ans révolus ;
#** être physiquement et mentalement apte à conduire un bateau de plaisance et, en particulier, avoir une acuité visuelle et auditive suffisante ;
#** avoir subi avec succès un examen établissant la capacité nécessaire pour conduire un bateau de plaisance.
#* Le demandeur doit prouver au moyen d'un examen :
#** qu'il possède une connaissance suffisante de la réglementation concernant la conduite d'un bateau de plaisance et les connaissances nautiques et techniques requises pour naviguer en toute sécurité sur les voies navigables et/ou les eaux côtières, et
#** qu'il est capable de mettre ces connaissances en pratique.
#* Cet examen portera sur les zones de navigation (voies navigables et/ou eaux côtières) et doit porter au moins sur les questions spécifiques suivantes :
#** Une connaissance suffisante de la réglementation pertinente et des publications nautiques : réglementations de la circulation en vigueur sur les voies navigables, en particulier le code européen des voies de navigation intérieure, et/ou dans les eaux côtières, en particulier les [[Règlement international pour prévenir les abordages en mer|règles pour prévenir les abordages en mer]], y compris les aides à la navigation (marquage et balisage des voies navigables).
#** La capacité à mettre en pratique les connaissances nautiques et techniques :
#*** connaissance générale du bateau, de l'utilisation et du transport du matériel de sécurité et de l'utilisation du moteur/des voiles,
#*** conduite du bateau et compréhension de l'influence du vent, du courant, de leur interaction et du tirant d'eau limité,
#*** conduite à avoir pour croiser et dépasser d'autres bateaux,
#*** ancrage et mouillage dans toutes les conditions, 
#*** manœuvres dans les écluses et les ports,
#*** connaissance générale des conditions météorologiques,
#*** connaissance générale de la navigation, en particulier déterminer une position et choisir une route sûre.
#** Comportement dans des circonstances particulières :
#*** principes de prévention des accidents (manœuvres en cas de chute d'une personne par-dessus bord),
#*** mesures à prendre en cas de collision, de panne de moteur et d'échouage, y compris le colmatage d'une voie d'eau, l'assistance dans les cas d'urgence,
#*** utilisation des dispositifs et du matériel de sauvetage,
#*** prévention et lutte contre les incendies,
#*** éviter de polluer l'eau.

=== Histoire du certificat international ===
[[Fichier:Certificat international de conduite des bateaux de plaisance interieure fr recto.JPG|vignette|140px]]
Les origines du certificat international de conducteur de bateau de plaisance est née de la [[Commission centrale pour la navigation du Rhin]] pour la navigation sur le [[Rhin]] et sur le [[Danube]] et le besoin que les conducteurs de bateau de plaisance étaient compétents pour assurer la sécurité de la navigation et la protection de l'environnement tout en se déplaçant d'un pays à l'autre<ref>{{pdf}} [http://www.ccr-zkr.org/files/histoireRPNR/rp1850_fr.pdf Première résolution en 1850]</ref>. En conséquence, depuis [[1850]] un groupe de travail adopte les résolutions, puis l'[[organisation des Nations unies]] sur les transports par voie navigable a adopté plusieurs résolutions, qui a recommandé l'introduction d'un document européen pour un certificat international de conduite des bateaux de plaisance intérieure pour fournir des garanties. La résolution visait également à faciliter la « navigation intérieure de plaisance en Europe ». Jusque-là, les conducteurs avaient des certificats de conduite de bateau plaisance pour chaque pays traversé.

Le groupe de travail des transports par voie navigable du comité des transports intérieurs de la [[commission économique pour l'Europe]] (CEE-ONU) a estimé que la résolution 14 nécessaire à la mise à jour et le renforcement et le 16 octobre 1998, le groupe de travail a adopté les révisions que la résolution {{n°|40}}, ce qui a remplacé la résolution 14.

Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance créé dans la résolution 40. Désigné « certificat international de compétence » (CPI) n'est applicable que lorsque l'état à visiter a également adopté ou reconnaît en tant que norme de compétence valide le certificat international de conducteur de bateau de plaisance français.

Certificat international de capacité « C, S, PP » pour la conduite des bateaux de plaisance de navigation intérieure en Europe sur les [[fleuve]]s, [[rivière]]s, [[Canal (voie d'eau)|canaux]], [[lac]]s, [[étang]]s. Délivré du {{1er}} juillet 1991 au 31 décembre 2007 : (''deux volets de couleur [[Rose (couleur)|rose]]'').

{{clr}} <!-- à cause des images ci-dessus -->

== Permis professionnels == <!-- Ne pas modifier, utilisé comme balise. -->

{{Article détaillé|Titre professionnel}}

{| align=right border=0
|[[Fichier:Yacht Pershing 90.jpg|vignette|250px|Transport de passagers dans un [[Yacht|bateau de plaisance]] à cabines d'habitation.|alt=Yacht Pershing 90]]||[[Fichier:J80 SUVLM06 4.jpg|vignette|220px|[[Skipper|Skipper professionnel]] sur un [[Voilier|navire à voiles]], promenade des passagers.|alt=Voilier J80]]
|}

[[Fichier:Flickr - nicogenin - 66ème Festival de Venise (Mostra) (17).jpg|vignette|220px|Transport de passagers dans un [[Yacht|bateau taxi]].]]

Les [[Capitaine de navire|permis professionnels]] de [[bateau de plaisance]]<ref>[http://www.developpement-durable.gouv.fr/Metiers-de-la-plaisance.html Métiers de la plaisance professionnelle]</ref> sont utilisés :
* pour exercer un métier sur un bateau de plaisance 
* pour le transport à titre onéreux de passagers dans un bateau de plaisance<ref>[http://equipageyacht.com/les-yachts/ Tableau donnant des indications d'équipage de yacht]</ref>, 
* pour le convoyage à titre onéreux de bateau de plaisance, 
* pour la conduite à titre onéreux de [[yacht]] de [[location]] avec [[équipage]], de yacht de [[Navire de croisière|croisière]] à la demande, yacht de promenade des passagers, croisière en catamaran, excursion, yacht de découverte de la [[mer]], de la [[navigation]]{{etc.}}

Le tout sur un [[Yacht|bateau conçu pour la plaisance]] de type :
* Bateaux pour excursions journalières : ce sont les bateaux qui ne peuvent recevoir et transporter des passagers que pour des seules prestations de promenades et ou de restauration et qui excluent toutes possibilités d'hébergement à bord.
* Bateaux à cabines : ce sont les bateaux équipés et agréés à cette fin pouvant recevoir, transporter et héberger à son bord des passagers.

Ces bateaux de plaisance sont généralement homologués « [[Navire de plaisance à utilisation commerciale|NUC » (navire de plaisance à utilisation commerciale]])<ref>[http://www.developpement-durable.gouv.fr/Titres-de-formation.html Titres professionnels]</ref>.

Les [[Capitaine de navire|capitaines]] de yacht en [[Europe]] sont constitués de 80 % de ressortissants [[Royaume-Uni|britanniques]], y compris sur le [[littoral français]] et en [[mer Méditerranée]]<ref>[http://www.formation-maritime.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=52&Itemid=291&limitstart=2 Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer. Yachting professionnel. Les chiffres du secteur].</ref>

=== Permis professionnels en mer ===
{| align=right border=0
|[[Fichier:Brevet capitaine yacht 500.jpg|vignette|upright=1.1|[[Skipper|Brevet de capitaine yacht]], [[titre professionnel]] pour la conduite des [[Yacht|bateaux de plaisance]].]]||[[Fichier:Brevet de capitaine 200 voile.jpg|vignette|upright=1.2|[[Skipper|Brevet de capitaine 200 voile]], [[titre professionnel]] pour la conduite des [[Yacht|bateaux de plaisance]].]]
|}

Les [[Titre professionnel|titres professionnels]] [[STCW|STCW 95]]<ref>[http://www.thor-aie.com/pages/p_orga.htm Filière de commandement à la plaisance professionnelle]</ref> pour la conduite des [[Yacht|bateaux de plaisance]]<ref>[http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Exploitation-commerciale-des-.html Plaisance professionnelle]</ref>.
* [[Capitaine de navire|Capitaine]] de [[yacht]] [[Tonnage|200]]<ref>{{Légifrance|base=JORF|numéro=EQUH0500824A|texte=Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux conditions de délivrance du brevet de capitaine Yacht 200}}</ref> pour la [[Cabotage|navigation en cabotage]]
* [[:Fichier:Brevet de capitaine 200 voile.jpg|Capitaine 200 voile]]<ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20050528&numTexte=82&pageDebut=09395&pageFin=09397Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du brevet de capitaine 200 voile]</ref>{{,}}<ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20050528&numTexte=81&pageDebut=09393&pageFin=09395 Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du brevet de capitaine 200]</ref>.
* [[Officier chargé du quart|Chef de quart]] de [[yacht]] [[Tonnage|500]]<ref name="EQUT0601192A">{{Légifrance|base=JORF|numéro=EQUT0601192A|texte=Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de formation conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart yacht 500 et du brevet de capitaine yacht 500}}</ref>{{,}}<ref>[http://www.rncp.cncp.gouv.fr/grand-public/visualisationFiche?format=fr&fiche=4020 Brevet de chef de quart 500 Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)]</ref> avec éventuellement le module [[Voilier|voile]] 
* [[:Fichier:Brevet capitaine yacht 500.jpg|Capitaine de yacht 500]]<ref name="EQUT0601192A"/> avec éventuellement le module [[Voilier|voile]]
* [[Capitaine de navire|Capitaine]] de [[yacht]] [[Tonnage|3000]]<ref>{{Légifrance|base=JORF|numéro=EQUT0501445A|texte=Arrêté du 31 août 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du brevet de capitaine yacht 3000}}</ref> avec éventuellement le module [[Voilier|voile]]
* L'ancien « brevet de patron à la plaisance voile » (n'est plus délivré<ref>Décret n° 2005-366 du 19 avril 2005 modifiant le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d’exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d’équipage Art. 13. - Il n’est plus délivré de brevet de patron à la plaisance (voile) à compter du {{1er}} octobre 2005. ''Journal officiel'' du 22 avril 2005.</ref>) conversion en [[:Fichier:Brevet de capitaine 200 voile.jpg|brevet de capitaine 200 voile]]<ref>{{Légifrance|base=JORF|numéro=EQUT0501446A|texte=Arrêté du 7 septembre 2005 relatif aux conditions d'application de l'article 13 du décret {{Numéro|2005-366}} du 19 avril 2005 modifiant le décret du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage}}</ref>.
* Et avec un recyclage tous les cinq ans de l'enseignement médical pour assurer les soins d’urgence et sous le contrôle du [[centre de consultation médicale maritime]] (CCMM) pour dispenser des [[Médecine d'urgence|soins médicaux de manière à sauvegarder la vie]] à bord des navires en [[mer]] dans leur situation d’isolement en attendant une [[Recherche et sauvetage|évacuation]] vers une structure médicalisée ou l’intervention d’un [[médecin]]<ref name="leg">{{Légifrance|base=JORF|numéro=DEVT1117993A|texte=Arrêté du 29 juin 2011 relatif à la formation médicale des personnels embarqués à bord des navires armés avec un rôle d’équipage}}</ref>.
Les [[Titre professionnel|titres professionnels]] pour la conduite des [[Yacht|bateaux de plaisance]] sont évolutifs<ref>[http://www.hydrosaintmalo.fr/telcharg/arrete/2005-366.pdf Conditions d’exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d’équipage]</ref> en fonction du nombre de [[mois]] passé en [[mer]]. <small>Exemple : Le brevet de capitaine yacht 500 permet d'exercer les fonctions d'[[Officier chargé du quart#Fonctions service pont|officier chargé du quart à la passerelle]], de [[second capitaine]] puis de [[Capitaine de navire|capitaine]] sur les navires de plaisance de jauge brute inférieure à 500, avec une limitation de distance des côtes puis sans limitation de distance des côtes ; puis permet d'exercer les fonctions d'[[Officier chargé du quart#Fonctions service pont|officier chargé du quart à la passerelle]] puis de [[second capitaine]] sur les navires de plaisance de jauge brute inférieure à 3000</small><ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20060610&numTexte=27&pageDebut=08826&pageFin=08826 Article 9 de l'arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de formation conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart yacht 500 et du brevet de capitaine yacht 500]</ref>.

Le brevet de capitaine est revalidé tous les 5 ans par les [[Affaires maritimes]], le [[capitaine de navire|capitaine]] doit justifier de 730 jours minimum de navigation professionnelle dans cette période de 5 ans, avec une remise à niveau des modules :
* de [[secouriste]], 
* [[Médecine d'urgence]]<ref name="leg"/>
* Brevet d'aptitude à l'exploitation des [[Embarcation de sauvetage|embarcations]], [[Radeau de sauvetage|radeaux de sauvetage]] et [[Canot de secours|canots de secours]]<ref>{{pdf}} [http://www.cesame-survie.fr/telecharg/arrete/EQUH9900981A.pdf Arrêté du 2 juillet 1999 relatif à la délivrance du brevet d’aptitude à l’exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage ainsi que du brevet d’aptitude à l’exploitation des canots de secours rapides]</ref>
* [[Pompier|stage incendie]]<ref>{{pdf}} [http://www.upem.org/arretes/a990705inc.pdf Arrêté du 5 juillet 1999 relatif à la délivrance du certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie]</ref>
* Certificat [[radio maritime]] [[Système mondial de détresse et de sécurité en mer|SMDSM]]<ref>[http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO199916/A0160016.htm Arrêté du 15 juillet 1999 relatif aux prérogatives ainsi qu’aux conditions de délivrance des titres nécessaires à l’exercice des fonctions relatives aux radiocommunications dans le cadre du système mondial de détresse et de sécurité en mer].</ref> :
** certificat restreint d'opérateur (SRC) ''Short Range Certificate'' : pour tous les [[navire]]s en zone A1 ;
** certificat spécial d'opérateur : dans toutes les zones pour les [[Navire de plaisance à utilisation commerciale|navires de plaisance à utilisation commerciale français]] de jauge brute inférieure à {{unité|500|[[Tonnage|UMS]]}} ;
** certificat général d'opérateur (LRC) ''Long Range Certificate'' : pour tous les [[navire]]s et pour toutes les zones.

==== Officier passerelle ====
;Tableau des fonctions, permis, titres et conditions exigées pour la conduite professionnelle des [[Navire de plaisance à utilisation commerciale|navires de mer de plaisance]]
{|class="wikitable"
|-
! Fonction service à la [[Passerelle (maritime)|passerelle]] <br /> [[Skipper]] 
! [[Navire de plaisance à utilisation commerciale|Yacht]] < 200 [[Tonnage|UMS]] <br /> <small>[[Propulsion maritime#Propulsion motoris.C3.A9e|Bateau à moteur]] de longueur jusqu'à ~ {{unité|24|mètres}} <!-- info mis en petite taille; --></small> <br /> <small>[[Voilier]] de longueur jusqu'à ~ {{unité|30|mètres}} <!-- info mis en petite taille; --></small>
! [[Navire de plaisance à utilisation commerciale|Yacht]] < 500 [[Tonnage|UMS]] <br /> <small>[[Propulsion maritime#Propulsion motoris.C3.A9e|Bateau à moteur]] de longueur jusqu'à ~ {{unité|45|mètres}} <!-- info mis en petite taille; --></small> <br /> <small>[[Voilier]] de longueur jusqu'à ~ {{unité|50|mètres}} <!-- info mis en petite taille; --></small>
! [[Navire de plaisance à utilisation commerciale|Yacht]] < {{formatnum:3000}} [[Tonnage|UMS]] <br /> [[Yacht]] < 1600 [[Tonnage|tonneaux]] <br /> <small> longueur jusqu'à ~ {{unité|100|mètres}} <!-- info mis en petite taille; --></small> 
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | [[Capitaine de navire|Capitaine]] || align="center" | Capitaine 200 [[Navigation à voile|voile]] <br /> Capitaine de yacht 200 || align="center" | Capitaine de yacht 500 <br /> <small>plus le [[Navigation à voile|module voile]] éventuellement</small> || align="center" | Capitaine de yacht 3000 <br /> <small>plus le [[Navigation à voile|module voile]] éventuellement</small> 
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | [[Second capitaine]] <br /><small>pour naviguer plusieurs jours à plus de 60 milles du port d’attache <!-- info mis en petite taille; --></small> || align="center" | Capitaine 200 [[Navigation à voile|voile]] <br /> Capitaine de yacht 200 || align="center" | Chef de quart de yacht 500<br /> <small>plus le [[Navigation à voile|module voile]] éventuellement</small> || align="center" | Capitaine de yacht 500 <br /> <small>plus le [[Navigation à voile|module voile]] éventuellement</small> 
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | [[Officier chargé du quart#Fonctions service pont|Officier chargé du quart à la passerelle]] <br /><small>pour être plus de 8 [[heure|h]] par [[jour]] en [[mer]]</small><ref name="plou">{{pdf}} [http://plougonvelin.mer.free.fr/securite/RIPAM%20restreint.pdf Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer Règle 5 - Veille.] Tout navire doit en permanence (24h/24h) assurer une veille visuelle et auditive appropriée, en utilisant également tous les moyens disponibles qui sont adaptés aux circonstances et conditions existantes, de manière à permettre une pleine appréciation de la situation et du risque d’abordage.</ref>{{,}}<ref>{{pdf}} [http://pemlb.free.fr/REVAL_PONT_NAV_QUART_PASSERELLE.pdf Principes fondamentaux à observer lors du quart à la passerelle]</ref> || align="center" | Capitaine 200 [[Navigation à voile|voile]] <br/> Capitaine de yacht 200 || align="center" | Chef de quart de yacht 500 <br/> <small>plus le [[Navigation à voile|module voile]] éventuellement</small> || align="center" | Capitaine de yacht 500 <br/> <small>plus le [[Navigation à voile|module voile]] éventuellement</small> 
|}
<br />
<center>
{{Boîte déroulante/début|titre=Tableau des parcours des formations au service pont de [[yacht]] }}

{|class="wikitable"
|-
! Filière service <br /> à la [[Passerelle (maritime)|passerelle]] 
! Parcours pour devenir <br /> capitaine de yacht 200 
! Parcours pour devenir <br /> capitaine 200 voile 
! Parcours pour devenir <br /> chef de quart de yacht 500 
! Parcours pour devenir <br /> capitaine de yacht 500 
! Parcours pour devenir <br /> capitaine de yacht 3000 
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Prérequis || align="center" colspan="2" | Certificat de Matelot Pont remplaçant le certificat d'initiation nautique <ref name="leg2">[http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=56B5EA677AA7A09138FC19A2FF681DDB.tpdjo06v_1?cidTexte=JORFTEXT000000161813&dateTexte=20130211 Arrêté du 14 janvier 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat d'initiation nautique]</ref>{{,}}<ref name="dev">[http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/spipwwwmedad/pdf/Certificat_d_initiation_nautique_cle766d95.pdf Conditions d’admission en formation au certificat d'initiation nautique]</ref> <br/> ou un [[Concours|examen de matelot]] ou déjà [[matelot]] || align="center" | brevet de capitaine 200 <small> (polyvalent ou yacht ou pêche ou commerce ou voile) <!-- info mis en petite taille; --></small> || align="center" | titulaire d'un brevet de chef de quart 500 <small>sans limitation des côtes</small> || align="center" | âgés de 20 ans au moins <br/> embarquement 24 mois comme officier [[Pont (bateau)|pont]] breveté capitaine 500 <small>sans limitation des côtes</small> <br/> <small> ou déjà titulaire d'un brevet de second capitaine 3000 (pêche ou commerce) <!-- info mis en petite taille; --></small>
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Formation || align="center" | 16 semaines || align="center" | 26 semaines || align="center" | 4 mois<br /><small>ou déjà titulaire du « bac pro CGEM » <!-- info mis en petite taille; --></small><ref group="NB">Bac pro CGEM est le baccalauréat professionnel conduite et gestion des entreprises maritimes</ref> || align="center" | sans || align="center" | 16 semaines
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Examen || align="center" | diplôme de capitaine yacht 200 || align="center" | diplôme de capitaine 200 voile<br />diplôme de capitaine yacht 200 || align="center" | diplôme de chef de quart de yacht 500 || align="center" | sans || align="center" | diplôme de capitaine de yacht 3000
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Embarquement || align="center" colspan="2" | 12 mois comme [[matelot]] [[Pont (bateau)|pont]] || align="center" | 12 mois comme élève officier de quart || align="center" | 12 mois comme officier de yacht < 500|| align="center" | 36 mois comme officier de [[Navire de plaisance à utilisation commerciale#Grands yachts .C3.A0 utilisation commerciale|grand yacht]]
|-
|-bgcolor="#FFFFCC" 
| align="center" | Breveté || align="center" | Brevet de capitaine de yacht 200 <br /> [[Cabotage|limité à 60 milles des côtes]] || align="center" | Brevet de capitaine 200 voile <br /> limité à 200 milles des côtes || align="center" | Brevet de chef de quart de yacht 500 <br /> limité à 200 milles des côtes || align="center" | Brevet de capitaine de yacht 500 <br /> limité à 200 milles des côtes || align="center" | Brevet de capitaine de yacht 3000 <br /> <small> ou mention : capitaine de yacht <br /> sur le brevet de capitaine 3000 ou illimité <!-- info mis en petite taille; --></small><ref group="NB">Une mention capitaine de yacht au titulaire d'un brevet (pêche ou commerce) de capitaine 3000 ou illimité après avoir suivi une formation de 16 semaines de capitaine de grand yacht.</ref>
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Embarquement || align="center" | [[Cabotage|officier de yacht < 200 à moteur]] || align="center" | 12 mois officier de yacht < 200 voile || align="center" | 12 mois officier de yacht < 500 <br />+ <small> 6 mois aux machines ci préparation de mécanicien {{Unité|750|kW}} <!-- info mis en petite taille; --></small> || align="center" | 12 mois officier de yacht < 500 || align="center" | capitaine de [[Navire de plaisance à utilisation commerciale#Grands yachts .C3.A0 utilisation commerciale|grand yacht]]
|-
|-bgcolor="#FFFFCC" 
| align="center" | Breveté || align="center" | || align="center" | Brevet de capitaine 200 voile || align="center" | Brevet de chef de quart de yacht 500 || align="center" | Brevet de capitaine de yacht 500 || align="center" | 
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Embarquement || align="center" | || align="center" | officier de yacht < 200 || align="center" | officier de yacht < 500 || align="center" | officier de yacht < 3000<ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000636784&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 15 mai 2006 Article 9 Le brevet de capitaine yacht 500 permet d'exercer les fonctions d'officier chargé du quart à la passerelle et de second capitaine sur les navires de plaisance de jauge brute inférieure à 3 000.]</ref> || align="center" |
|}

{{Boîte déroulante/fin}}
</center>

==== Officier service machine ====
[[Fichier:Permis de conduire les moteurs marins (250kW).jpg|vignette|250px|Permis de conduire les moteurs marins {{Unité|250|kW}}.]]
[[Fichier:Balade sur les pontons PLLegouill-Suzanne04.JPG|vignette|left|220px|Conduite d'une [[machine à vapeur]].]]
Les [[Titre professionnel|titres professionnels]] [[STCW|STCW 95]] pour le service machine<ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100626&numTexte=1&pageDebut=11529&pageFin=11530 Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d’exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d’équipage]</ref> et [[propulsion maritime|propulsions]] des [[Yacht|bateaux de plaisance]].
* [[:Fichier:permis de conduire les moteurs marins (250kW).jpg|Permis de conduire les moteurs marins {{Unité|250|kW}}]]<ref name="leg3">[http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018086291 Arrêté du 31 décembre 2007 relatif aux conditions de délivrance du permis de conduire les moteurs marins (250 kW)]</ref> 
** avec éventuellement le module [[machine à vapeur]]<ref group="NB">Le [[:Fichier:permis de conduire les moteurs marins (250kW).jpg|permis de conduire les moteurs marins]] est généralement couplé avec un brevet de capitaine 200 voile ou avec un brevet de capitaine yacht 200 (ou avec un brevet de capitaine 200).</ref>.
* Brevet de mécanicien {{Unité|750|kW}}<ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20051029&numTexte=32&pageDebut=17083&pageFin=17083 Arrêté du 11 octobre 2005 relatif aux conditions de délivrance du brevet de mécanicien 750 kW]</ref> 
** avec éventuellement le module [[machine à vapeur]].
* Brevet de [[chef mécanicien]] de [[yacht]] {{Unité|3000|kW}}<ref>{{Légifrance|base=JORF|numéro=EQUT0600117A|texte=Arrêté du 3 janvier 2006 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef mécanicien yacht {{Unité|3000|kW}}}}</ref> 
** avec éventuellement le module :<br/> [[Turbine à gaz|machine à turbine]]<br/> [[machine à vapeur]].

Les mécaniciens de yacht doivent en outre détenir les qualifications suivantes :
* [[secouriste]] et validation d'un enseignement médical<ref>Enseignement médical conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 juillet 1999</ref> ;
* certificat de qualification avancée à la [[Pompier|lutte contre l'incendie]]<ref>Certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie défini par l'arrêté du 5 juillet 1999 susvisé</ref> ;
* brevet d'aptitude à l'exploitation des [[Embarcation de sauvetage|embarcations]], [[Radeau de sauvetage|radeaux de sauvetage]] et [[Canot de secours|canots de secours]]<ref>Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage obtenu conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 juillet 1999 susvisé</ref>.

Les [[Titre professionnel|titres professionnels]] pour la conduite des [[Propulsion maritime|moteurs marins]] sont évolutifs en fonction du nombre de [[mois]] passé en [[mer]].
* Exemple d'évolutions du brevet de [[chef mécanicien]] de [[yacht]] {{Unité|3000|kW}}<ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20060117&numTexte=27&pageDebut=00628&pageFin=00628 Arrêté du 3 janvier 2006 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef mécanicien yacht {{Unité|3000|kW}}]</ref> : 
* Brevet de [[chef mécanicien]] de [[yacht]] {{Unité|3000|kW}} limité à {{Unité|200|UMS}}, 
* Brevet de [[chef mécanicien]] de [[yacht]] {{Unité|3000|kW}} limité à {{Unité|500|UMS}}, 
* Brevet de [[chef mécanicien]] de [[yacht]] {{Unité|3000|kW}}.

Les [[yacht]]s avec des moteurs de plus de {{Unité|3000|kW}} sont avec un [[équipage]] de la [[marine marchande]].

{{clr}} <!-- à cause du tableau d'image ci-dessus -->

;Tableau des fonctions, titres et conditions exigées pour le [[Salle des machines|service machine]] des [[Navire de plaisance à utilisation commerciale|navires de plaisance]]

{|class="wikitable"
|-
! Fonction [[Salle des machines|service machine]]<br />[[Propulsion maritime|moteur de propulsion]]
! [[Navire de plaisance à utilisation commerciale|Yacht]] avec une <br />[[Propulsion maritime|propulsion]] < {{Unité|250|kW}} 
! [[Navire]] avec une <br />[[Propulsion maritime|propulsion]] < {{Unité|750|kW}}
! [[Navire de plaisance à utilisation commerciale|Yacht]] avec une <br />[[Propulsion maritime|propulsion]] < {{Unité|3000|kW}}
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | [[Chef mécanicien]]<ref group="NB">Si les commandes du ou des moteurs sont à la [[Passerelle (maritime)|passerelle]], et pour une navigation de quelques heures à passer en mer, le capitaine sur la passerelle titulaire du [[:Fichier:permis de conduire les moteurs marins (250kW).jpg|Permis de conduire les moteurs 250kW]] ou titulaire du brevet de mécanicien 750 kW ou titulaire du brevet de chef mécanicien de yacht 3 000 kW, peut cumuler la fonction de [[chef mécanicien]] et la fonction de capitaine passerelle.</ref><br>dénommé [[ingénieur]] de yacht || align="center" | Brevet de capitaine de yacht 200<ref name="Décret_2010-690"/> <small> titulaire du <br/>[[:Fichier:permis de conduire les moteurs marins (250kW).jpg|permis de conduire les moteurs marins]]<!-- info mis en petite taille; --></small> || align="center" | Brevet de mécanicien {{Unité|750|kW}} || align="center" | Brevet de chef mécanicien de yacht {{Unité|3000|kW}} 
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | [[Second mécanicien]] <br /> <small>pour naviguer plusieurs jours à plus de 60 milles du port d’attache <!-- info mis en petite taille; --></small>. || align="center" | Brevet de capitaine de yacht 200<ref name="Décret_2010-690"/> <small>titulaire du <br/>[[:Fichier:permis de conduire les moteurs marins (250kW).jpg|permis de conduire les moteurs marins]]<!-- info mis en petite taille; --></small> || align="center" | Brevet de mécanicien {{Unité|750|kW}} || align="center" | Brevet de chef mécanicien de yacht {{Unité|3000|kW}} 
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | [[Officier chargé du quart#Fonctions service machine|Officier chargé du quart à la machine]]<ref name="plou"/><br/><small>en fonction du nombre d'heures à passer en mer</small><ref group="NB">Le nombre d'officier chargé du quart à la machine est présent en fonction du nombre d'heures à passer en mer.</ref> || align="center" | Brevet de capitaine de yacht 200<ref name="Décret_2010-690">[http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100626&numTexte=1&pageDebut=11529&pageFin=11530 décret {{n°|2010}}-690 du 23 juin 2010 Article 4 « Le brevet de capitaine 200 permet d’être officier à la machine sous réserve de la détention d’une compétence machine acquise lors de la formation au brevet »]</ref> <small>titulaire du <br/>[[:Fichier:permis de conduire les moteurs marins (250kW).jpg|permis de conduire les moteurs marins]]<!-- info mis en petite taille; --></small> || align="center" | Brevet de mécanicien {{Unité|750|kW}} || align="center" | Brevet de chef mécanicien de yacht {{Unité|3000|kW}} 
|}

<center>
{{Boîte déroulante/début|titre=Tableau des parcours des formations au service machine de [[yacht]]}}

{|class="wikitable"
|-
! Filière service <br /> à la [[Salle des machines|machines]] 
! Parcours pour devenir <br /> [[:Fichier:permis de conduire les moteurs marins (250kW).jpg|mécanicien de yacht 250 kW]]<ref name="leg3"/> 
! Parcours pour devenir <br /> mécanicien {{Unité|750|kW}}
! Parcours pour devenir <br /> mécanicien de yacht {{Unité|3000|kW}}
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Prérequis || align="center" | [[Concours|Certificat de Matelot Pont remplaçant le certificat d'initiation nautique]]<ref name="leg2"/>{{,}}<ref name="dev"/><br/> ou déjà [[matelot]] || align="center" | un permis de mécanicien {{Unité|250|kW}} <br/> ou un brevet de chef de quart 500 <br/> ou électromécanicien marine || align="center" | brevet de mécanicien {{Unité|750|kW}} <br/> ou électromécanicien marine
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Formation || align="center" | 3 semaines || align="center" | 5 mois <small>ou déjà titulaire d'un<br /> diplôme d'électromécanicien marine</small> || align="center" | 1 an<br /> ou déjà titulaire du [[Baccalauréat professionnel|BAC pro]] électromécanicien marine
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Examen || align="center" | [[:Fichier:permis de conduire les moteurs marins (250kW).jpg|Permis de conduire les moteurs 250 kW]] || align="center" | diplôme de mécanicien {{Unité|750|kW}} || align="center" | diplôme de chef mécanicien de yacht {{Unité|3000|kW}}
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Embarquement || align="center" | (couplé avec une autre fonction) || align="center" | 18 mois comme élève officier<br /> donc 6 mois aux [[Salle des machines|machines]] || align="center" | 6 mois comme élève officier [[Salle des machines|machines]]<br /> ou déjà titulaire d'un brevet de mécanicien {{Unité|750|kW}}
|-
|-bgcolor="#FFFFCC" 
| align="center" | Breveté || align="center" | couplé avec un brevet de capitaine || align="center" | Brevet de mécanicien {{Unité|750|kW}} || align="center" | Brevet de chef mécanicien de yacht {{Unité|3000|kW}} limité à 200 UMS
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Embarquement || align="center" | officier mécanicien < {{Unité|250|kW}} || align="center" | officier mécanicien < {{Unité|750|kW}} || align="center" | 12 mois officier mécanicien de yacht < 200 UMS
|-
|-bgcolor="#FFFFCC" 
| align="center" | Breveté || || align="center" | || align="center" | Brevet de chef mécanicien de yacht {{Unité|3000|kW}} limité à 500 UMS
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Embarquement || || align="center" | || align="center" | 12 mois officier mécanicien de yacht < 500 UMS 
|-
|-bgcolor="#FFFFCC" 
| align="center" | Breveté || || align="center" | || align="center" | Brevet de chef mécanicien de yacht {{Unité|3000|kW}}<ref group="NB">Le brevet de chef mécanicien yacht {{Unité|3000|kW}} est délivré aux candidats titulaires du brevet de chef mécanicien yacht {{Unité|3000|kW}} limité aux navires de jauge brute inférieure à 500, ayant accompli vingt-quatre mois de navigation effective à la machine en qualité de chef mécanicien, dont douze au moins sur des navires de puissance propulsive supérieure à {{Unité|750|kW}} postérieurement à la délivrance du brevet de chef mécanicien yacht {{Unité|3000|kW}} limité aux navires de jauge brute inférieure à 200.</ref> 
|-
|-bgcolor="#FFFFCC"
| align="center" | Embarquement || || align="center" | || align="center" | officier mécanicien de [[Navire de plaisance à utilisation commerciale#Grands yachts .C3.A0 utilisation commerciale|grand yacht]]
|}

{{Boîte déroulante/fin}}
</center>

=== Permis professionnels en eaux intérieures ===
{{Article détaillé|Batelier}}
Le certificat de capacité professionnel en [[tourisme fluvial]]<ref>Certificat de capacité professionnel en tourisme fluvial Annexe II 1997-04-23 rectificatif BO CC 98-15 étendue par arrêté du 9 décembre 1997 JORF 20 décembre 1997</ref> permet à titre onéreux et professionnel<ref>{{pdf}} [http://www.sudouest.vnf.fr/IMG/pdf/Synthese_permis_pro_v2_cle7b8ff8.pdf Le Certificat de capacité à la conduite des bateaux de commerce]</ref>, la conduite saisonnière de bateaux sur un parcours prédéterminé exclusivement sur les [[fleuve]]s, [[Canal (voie d'eau)|canaux]], [[rivière]]s, [[lac]]s et [[étang]]s<ref> {{pdf}}[http://www.vnf.fr/vnf/img/cms/Tourisme_et_domainehidden/permis_conduire_fluvial_201001291131.pdf Permis_conduire_fluvial]</ref>{{,}}<ref>{{pdf}} [http://www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/formulaire_inscription_PA_PB_PC_cle65542c.pdf Formulaire_inscription_PA_PB_PC]</ref>.
 
* Certificat de capacité PA<ref group="NB">Le certificat de capacité de catégorie « PA » est exigé pour la conduite des bateaux non motorisés d’une longueur maximum de 15 mètres transportant des passagers en service saisonnier, sur un parcours précis limité à une section de voie d’eau non reliée au réseau communautaire ou à un plan d’eau restreint.</ref> pour la conduite saisonnière de bateaux non motorisés dont la taille ne peut excéder {{unité|15|mètres}} de longueur, exemple pilote de [[Gabare]]....
* Certificat de capacité PB<ref group="NB">Le certificat de capacité de catégorie « PB » est nécessaire pour la conduite de bateaux d’une longueur maximum de 35 mètres transportant au plus 75 passagers et qui effectuent des services saisonniers sur un parcours précis et limité à une section de voie d’eau non reliée au réseau communautaire ou à un plan d’eau restreint. Une expérience professionnelle de 3 mois minimum, en tant que membre d’équipage de pont attestée par un livret de service ou de formation, est de plus exigée.</ref> pour la conduite saisonnière de bateaux dont la taille ne peut excéder {{unité|35|mètres}} de longueur.
* Certificat de capacité B<ref group="NB">Pour le certificat de capacité B, une expérience professionnelle de 4 ans minimum, en tant que membre d’équipage de pont attestée par un livret de service ou de formation, est de plus exigée</ref> pour la conduite de bateaux dont la taille ne peut excéder {{unité|120|mètres}} de longueur<ref>[http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/docassocies/Plaquetteechange.pdf Plaquette des certificats de capacité de conduite professionnelle des bateaux en eaux intérieures]</ref>{{,}}<ref>[http://www.ccr-zkr.org/files/documents/workshops/confer101111/31_HGries_ccb_fr.pdf Certificat de capacité pour la conduite des bateaux de catégorie « B » Epreuve pratique]</ref>.

De plus est exigée les qualifications suivantes : 
* un [[Certificat restreint de radiotéléphoniste#Le CRR du service mobile fluvial|certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile fluvial]] ;
* une attestation de [[Premiers secours citoyen|PSC]] ;
* une formation à la [[Pompier|lutte contre l'incendie]] ;
* une formation en [[Radeau de sauvetage|radeaux de sauvetage]], [[Canot de secours|canots de secours]] ;
* une attestation spéciale [[radar]], pour certaines sections de voie d’eau ;
* une attestation spéciale passagers (pour plus de 12 personnes [[transport]]ées en plus de l'[[équipage]]).

== Notes et références ==

=== Notes ===
{{Références
 | groupe = NB
 | taille = 25
}}

=== Références ===
{{Références
 | taille = 25
}}

=== Sources ===
{{Crédit d'auteurs|interne|Permis mer}}
{{Crédit d'auteurs|interne|Permis hauturier}}
{{Crédit d'auteurs|interne|Permis côtier}}
{{Crédit d'auteurs|interne|Permis plaisance}}
{{Crédit d'auteurs|interne|Carte mer}}

== Voir aussi ==
{{Autres projets
 | commons           = Category:Boating licenses and certificates
 | wikiversity       = Permis navigation maritime
 | wikiversity titre = Permis navigation maritime
}}

=== Articles connexes ===
* [[Sécurité maritime]] 
* [[Règlement de navigation maritime]]
* [[Certificat restreint de radiotéléphoniste]]
* [[Système mondial de détresse et de sécurité en mer]]
* [[Tourisme fluvial]] 
* [[Gabarit Freycinet]]
* [[Acquisition d'un navire]] 
* [[Assurance bateau en France]] 
* [[Port de plaisance]] 
* [[Liste des quartiers d'immatriculation des navires en France]] 
* [[Nautisme]] 
* [[Plaisance (loisir)]] 
* [[Maison flottante]]
* [[Propulsion maritime]] 
* [[Propulsion électrique des navires]] 
* [[Propulsion électrique sur navire de plaisance]]
* [[Convention des Nations unies sur le droit de la mer]] 
* [[registre international français]]
* [[Bateau-école]]
* [[Formateur aux permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur]] 
* [[Manœuvre (marine)]] 

=== Liens externes ===
{{Liens}}
* [http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20070803&numTexte=00005&pageDebut=00005&pageFin=  Décret 2007-1167 du 02/08/2007] et [http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20071019&numTexte=00006&pageDebut=00006&pageFin=  Arrêté du 28/09/2007] relatifs au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur.
* [http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Plaisance-et-loisirs-nautiques,1527-.html Plaisance et loisirs nautiques]
* [[:v:Permis navigation maritime/Introduction|Permis navigation maritime]]
* [http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/07a_DGITM_equipement_secu_plaisance_4p_DEF_Web.pdf L’équipement de sécurité des navires de plaisance à usage personnel]
* [http://www.pecheqc.ca/pourquoi-obtenir-permis-bateau-aujourdhui/ Pourquoi obtenir un permis bateau au Québec?]

{{Palette|Standards des radiocommunications maritimes}}

{{Portail|droit|Maritime|lacs}}

[[Catégorie:Permis nautique]]
[[Catégorie:Transport fluvial et maritime]]