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  • ...u/taxation_customs/taxation/company_tax/common_tax_base/index_fr.htm |site=Fiscalité et Union douanière - European Commission |date=13-09-2016 |consulté le=01-1 * [[Fiscalité dans l'Union européenne]] ...
    4 kio (641 mots) - 29 janvier 2025 à 19:24
  • {{Ébauche|fiscalité}} La fiscalité de la [[rente viagère]] en Suisse fait l’objet de révisions régulières. À p ...
    7 kio (1 172 mots) - 13 mars 2025 à 16:21
  • Les '''intérêts notionnels''' sont une disposition de la [[fiscalité des entreprises et professionnels]], qui fut appliquée de manière généralis De ce point de vue, la [[fiscalité en Europe]] favorise le financement des entreprises par emprunt plutôt que ...
    16 kio (2 713 mots) - 28 mai 2024 à 10:28
  • ...outefois, à défaut de mode mieux adapté, le linéaire est appliqué (voir en fiscalité). ...s constantes qui correspond au régime de droit commun (toujours accepté en fiscalité). ...
    15 kio (2 167 mots) - 10 octobre 2024 à 23:47
  • ...déficit public|déficit public]] lorsque l'[[État]] accroît l'[[Imposition (fiscalité)|imposition]] d'autant que ses dépenses de relance, et pourtant provoquer u ...par le déficit (et donc, à terme, par une augmentation de l'[[Imposition (fiscalité)|imposition]]), et une relance financée par une augmentation immédiate de l ...
    10 kio (1 523 mots) - 12 avril 2024 à 16:19
  • * Au titre d'impôt sur le revenu (pour l'État)<ref>{{lien web |titre=Fiscalité des livrets bancaires |url=http://www.cbanque.com/livret/fiscalite.php |sit ...
    4 kio (705 mots) - 21 avril 2024 à 10:26
  • [[Catégorie:Fiscalité]] ...
    5 kio (644 mots) - 25 avril 2020 à 21:19
  • ...ité peut être demandée) et il n'est pas assujetti à la même [[Droit fiscal|fiscalité]] que les carburants (pas de [[TIPP]]) et ne doit donc pas être utilisé com ...
    7 kio (792 mots) - 14 juin 2023 à 23:41
  • [[Catégorie:Fiscalité]] ...
    7 kio (1 071 mots) - 14 février 2025 à 22:39
  • [[Catégorie:Fiscalité dans la Rome antique]] ...
    6 kio (908 mots) - 4 mars 2025 à 22:25
  • ...la population]], de l'[[économie (activité humaine)|économie]] et de la [[fiscalité|politique fiscale nationale]], et s'attache à ''décrire la répartition des [[Catégorie:Fiscalité en France]] ...
    19 kio (3 169 mots) - 28 mai 2023 à 22:29
  • ...sociaux. Elle élabore une proposition reposant sur la simplification de la fiscalité et des systèmes sociaux, l’équilibrage des comptes publics, la libération d [[Catégorie:Fiscalité directe]] ...
    20 kio (3 082 mots) - 5 septembre 2024 à 02:06
  • == Fiscalité == ...
    23 kio (3 744 mots) - 11 février 2025 à 19:25
  • * [[Imposition (fiscalité)]] ...
    9 kio (1 298 mots) - 12 avril 2024 à 16:14
  • ...e les taxes sur les biens de consommation. On suppose que le produit de la fiscalité indirecte doit être de B, afin de couvrir les besoins de l'État. Soient <ma ...
    11 kio (1 791 mots) - 8 juin 2023 à 16:03
  • ...a victime d'un dommage corporel peuvent être indemnisés au cas par cas, la fiscalité des intérêts produits par de tels placements peut être prise en compte dans ...
    11 kio (1 653 mots) - 6 mars 2024 à 01:22
  • ...yal Society]], il écrit son premier ouvrage d'économie, le ''Traité sur la fiscalité''. Il se lance dans l'[[architecture navale]] sans grand succès, est fait c === La fiscalité === ...
    34 kio (5 368 mots) - 4 janvier 2025 à 13:56
  • ...une appréciation de sa valeur ou par une distribution de ses résultats. La fiscalité peut considérer différemment ses deux formes d’enrichissement, incitant à f ...mb|Illustration graphique du théorème de Modigliani-Miller en l'absence de fiscalité]] ...
    66 kio (10 336 mots) - 11 octobre 2024 à 16:35
  • ...ient alors analytiquement très complexe, se rapprochant des problèmes de [[fiscalité optimale]]. ...
    12 kio (2 002 mots) - 2 mars 2025 à 14:23
  • === Revenus de la population et fiscalité === ...
    36 kio (4 894 mots) - 27 décembre 2024 à 21:01
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