Fichier:Carte de Cassini Paris BNF07711505.jpg

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Description

Description

Map of the suburbs of Paris

  • Type : image fixe, monographie
  • Titre(s) : Paris. Nouv. éd. N °1 [Image fixe numérisée] / R. Brunet fecit. Ecrit par Bourgoin
  • Publication : [S.l.] : [s.n.], [s.d.]
  • Imprimeur / Fabricant : [Paris : Observatoire puis Dépôt de la Guerre entre 1756 et 1815], [ca 1815]
  • Description matérielle : 1 carte ; 59,5 x 92 cm
  • Collection : [Carte de France / établie sous la direction de César-François Cassini de Thury] ; 001
  • Note(s) : Cote : Ge CC 707 (7 H) BNF Richelieu Cartes et Plans Reprod. Sc 88/573
  • Sujet(s) : France
  • Notice n° : FRBNF38639065
Source Carte de France / établie sous la direction de César-François Cassini de Thury
Auteur Cassini de Thury, César-François (1714-1784)
Autres versions
Lieu de la prise de vue53° 14′ 45,48″ N, 10° 24′ 30,29″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo


Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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L’auteur est mort en 1784 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1931.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

coordonnées du point de vue

53°14'45.4816"N, 10°24'30.2904"E

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

816beb254b2e49fcc03128638a8e938b676bb3d8

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

9 290 642 octet

hauteur

3 928 pixel

largeur

5 352 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 octobre 2005 à 22:52Vignette pour la version du 4 octobre 2005 à 22:525 352 × 3 928 (8,86 Mio)wikimediacommons>David.MonniauxCassini de Thury, César-François (1714-1784) Type : image fixe, monographie Titre(s) : Paris. Nouv. éd. N °1 [Image fixe numérisée] / R. Brunet fecit. Ecrit par Bourgoin Publication : [S.l.] : [s.n.], [s.d.] Imprimeur / Fabricant : [Paris : Obs

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