The image is composed of a textual part and a photograph, neither of which are copyrightable, and the composition of the two contains no creative input.

Cette image est inéligible au droit d'auteur et est par conséquent dans le domaine public, parce qu’elle est intégralement constituée d’éléments qui font partie du patrimoine public et ne possèdent pas une originalité suffisante. Le texte en une fonte générique et les formes géométriques simples ne sont pas protégées par le droit d’auteur.

Ce fichier est inéligible aux droits d'auteur et est en conséquence dans le domaine public, car il s'agit d'une photographie d'identité légalement valide en France. Ce document répond donc à un ensemble de règles strictes sur la composition, l'éclairage, etc. qui excluent toute œuvre de l'esprit nécessaire pour faire naître des droits d'auteur selon la loi française. Ceci s'applique que la photographie ait été créée par un automate ou avec l'intervention d'un opérateur humain.

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