Fichier:Papst Pius XII., Krönung 10. Jahrestag.jpg
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Description
| Auteur | |
| Photographe |
InconnuUnknown |
| Description |
Le pape Pie XII dans la Sedia Gestatoria lors d'une messe pour commémorer le 10e anniversaire de son couronnement papal. |
| Personnes représentées | Pie XII |
| Date |
Prise le 12 mars 1949 (ici) 18 septembre 2009, 23:41 (date de téléversement) |
| Source | propres archives |
Conditions d’utilisation
- Objet
-
Public domainPublic domainfalsefalse 
Public domain Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
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- elles ont été créées avant 1976 — elles ne sont pas sous copyright en Italie à la date de la restauration URAA (1er janvier 1996) (17 U.S.C. § 104A). Si c'est le cas, ajouter {{PD-1996}} en plus de ce tag. Si l'image a été créée en 1976 ou après, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.
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For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights. Comme la durée du droit d'auteur italien est de 20 ans à compter de la création, le droit d'auteur de cette image y a expiré en 1970 (1949 + 20 + 1 = 1970), donc, à compter de la date de l'URAA, la restauration du droit d'auteur américain ne s'applique pas.
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- Photographie
-
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Joachim Specht accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
Légendes
12 mars 1949
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1 832 271 octet
3 245 pixel
2 359 pixel
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