Fichier:USSR stamp 1957 CPA 2067.jpg

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Description
English: Soviet Union stamp, 40th anniversary of the October Revolution, victorious march of the October Revolution, from a placard by I. Toidze "Two flags - two epochs" (1957); 1957, 40 kop., used, CPA No. 2067.
Русский: 40-летие Октября, победное шествие Октябрьской революции, по плакату И. Тоидзе "Два знамени - две эпохи" (1957). Почтовая марка СССР, 1957, 40 коп., гашеная, ЦФА № 2067). Офсет. Художник: И. Тоидзе.
Date (original stamp); 13 novembre 2008 (date de téléversement originale)
Source Personal collection
Auteur I. Toidze, Post of the Soviet Union; scanned and uploaded by Leonid Dzhepko / Л.П. Джепко
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas protégée par le droit d'auteur d'après la section IV du Code civil n° 230-FZ de la fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du droit d'auteur

Paragraphe 5

Le droit d'auteur ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au droit d'auteur :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel22 janvier 2011 à 23:01Vignette pour la version du 22 janvier 2011 à 23:011 304 × 1 756 (1,29 Mio)wikimediacommons>Butkofrom http://kolekzioner.net/modules/smartsection/item.php?itemid=222

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